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GABRIEL SEBASTIEN

Active
Siren511 703 829571031430 SénarensCréée le 20 avril 20091
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
48,0 k€
Effectif
1tranche Sirene

GABRIEL SEBASTIEN est une 5710 immatriculée le 20 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 703 829. Son siège social est situé 46 CHE de Flourin, 31430 Sénarens. Son activité principale relève du code NAF 4391A et emploie 1 salarié. Elle est dirigée par SEBASTIEN GABRIEL, président de sas.

Fiche d'identité de GABRIEL SEBASTIEN

Dénomination
GABRIEL SEBASTIEN
SIREN
511 703 829
SIRET (siège)
511 703 829 00032
N° TVA intracommunautaire
FR72511703829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 703 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
5710
Capital social
48 000 €
Code NAF / APE
4391A
Date de création
20 avril 2009
Effectif
1
Siège social
46 CHE de Flourin, 31430, Sénarens
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de GABRIEL SEBASTIEN

Travaux de charpente, zinguerie, mise en valeur de terres agricoles, (polyculture).

Finances de GABRIEL SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GABRIEL SEBASTIEN

SG

SEBASTIEN GABRIEL

Président de SAS

Depuis la création (20 avril 2009) · 17 ans

Établissements de GABRIEL SEBASTIEN

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 31430 SénarensSiègeActif

    511 703 829 00032 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 4391A

  • 31430 SENARENSActif

    511 703 829 00040 · ouvert le 19 septembre 2013 · NAF 0111Z

  • 31430 SENARENSFermé

    511 703 829 00016 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 4391A

  • 31430 SENARENSFermé

    511 703 829 00024 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GABRIEL SEBASTIEN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de GABRIEL SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GABRIEL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GABRIEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GABRIEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GABRIEL SEBASTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GABRIEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GABRIEL SEBASTIEN

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    GABRIEL Sébastien Thierry Edouard nom d'usage : GABRIEL n'est plus gérant. GABRIEL Sébastien Thierry Edouard nom d'usage : GABRIEL devient président.

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  19. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Début d'activité : 2009-01-01

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2009

Questions fréquentes sur GABRIEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de GABRIEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de GABRIEL SEBASTIEN est 511 703 829. Le SIRET de son siège social est 511 703 829 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72511703829.

Qui dirige GABRIEL SEBASTIEN ?

GABRIEL SEBASTIEN est dirigée par SEBASTIEN GABRIEL, président de sas.

Où se situe le siège social de GABRIEL SEBASTIEN ?

Le siège social de GABRIEL SEBASTIEN est situé 46 CHE de Flourin, 31430 Sénarens.

GABRIEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, GABRIEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GABRIEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GABRIEL SEBASTIEN.

Combien de salariés compte GABRIEL SEBASTIEN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GABRIEL SEBASTIEN emploie 1 salarié.

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