GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL

Active

Siren409 755 758Société civile43340 BARGESCréée le 06 novembre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 221 k€
Effectif: Non publié

GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL est une société civile immatriculée le 6 novembre 1996 sous le numéro SIREN 409 755 758. Le siège social de l'entreprise se trouve à Barges (43340). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. DAMIEN FREVOL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL

INSEE

Dénomination: GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL
SIREN: 409 755 758
SIRET (siège): 409 755 758 00011
N° TVA intracommunautaire: FR60409755758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 755 758
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social: 221 000 €
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 06 novembre 1996
Siège social: , 43340, BARGES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL

Toutes activités agricoles

Finances de GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL

INSEE

DAMIEN FREVOL

Gérant

Depuis la création (06 novembre 1996) · 29 ans

CHARLENE SAGNAL

Gérant

Depuis la création (06 novembre 1996) · 29 ans

Établissements de GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

43340 BARGESSiègeActif
409 755 758 00011 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2021

Acte

Dépôt du 15 juin 2017

Acte

Dépôt du 05 novembre 2007

Acte

Dépôt du 20 janvier 2000

Acte

Dépôt du 06 novembre 1996

Acte

Comptes annuels de GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 mai 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1996-10-01

18 mai 2024création
Date d'effet : 06 novembre 1996

Questions fréquentes sur GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL

Quel est le numéro SIREN de GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL ?

Le numéro SIREN de GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL est 409 755 758. Le SIRET de son siège social est 409 755 758 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60409755758.

Qui dirige GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL ?

GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL est dirigée par DAMIEN FREVOL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL ?

Le siège social de GAEC AGREE ELEVAGE FREVOL est situé 43340 Barges.