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GAEC ALPANY

Active
Siren327 018 917Société civile49122 LE MAY-SUR-EVRECréée le 28 avril 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 018 917, GAEC ALPANY est une société civile créée le 28 avril 1983. Elle est domiciliée La Gohardiere, 49122 Le May-sur-Evre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par ALAIN CHAUVAT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC ALPANY

Dénomination
GAEC ALPANY
SIREN
327 018 917
SIRET (siège)
327 018 917 00028
N° TVA intracommunautaire
FR24327018917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 018 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
45 720 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
28 avril 1983
Siège social
LA GOHARDIERE , 49122, LE MAY-SUR-EVRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GAEC ALPANY

EXPLOITATION AGRICOLE EN COMMUN

Finances de GAEC ALPANY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC ALPANY

AC

ALAIN CHAUVAT

Gérant

Depuis la création (28 avril 1983) · 43 ans

PC

PATRICE CHAUVAT

Gérant

Depuis la création (28 avril 1983) · 43 ans

Établissements de GAEC ALPANY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49122 LE MAY-SUR-EVRESiègeActif

    327 018 917 00028 · ouvert le 01 mars 1983 · NAF 0141Z

  • 49110 BEAUPREAU-EN-MAUGESFermé

    327 018 917 00010 · ouvert le 01 mars 1983 · NAF 011A

Documents juridiques de GAEC ALPANY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de GAEC ALPANY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC ALPANY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC ALPANY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC ALPANY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC ALPANY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC ALPANY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC ALPANY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 1983

Questions fréquentes sur GAEC ALPANY

Quel est le numéro SIREN de GAEC ALPANY ?

Le numéro SIREN de GAEC ALPANY est 327 018 917. Le SIRET de son siège social est 327 018 917 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24327018917.

Qui dirige GAEC ALPANY ?

GAEC ALPANY est dirigée par ALAIN CHAUVAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC ALPANY ?

Le siège social de GAEC ALPANY est situé La Gohardiere, 49122 Le May-sur-Evre.

GAEC ALPANY est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC ALPANY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC ALPANY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC ALPANY.

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