GAEC AUROUSSEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 146 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 338 567 720, GAEC AUROUSSEAU est une société civile créée le 17 janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve Crepan sur Ource, 21400 Prusly-sur-Ource. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par JORDAN AUROUSSEAU, gérant.
Fiche d'identité de GAEC AUROUSSEAU
INSEE- Dénomination
- GAEC AUROUSSEAU
- SIREN
- 338 567 720
- SIRET (siège)
- 338 567 720 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR70338567720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 567 720
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 mars 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 146 295 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 17 janvier 2000
- Siège social
- CREPAN SUR OURCE, 21400, PRUSLY-SUR-OURCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC AUROUSSEAU
Polyculture et élevage
Finances de GAEC AUROUSSEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC AUROUSSEAU
INSEEÉtablissements de GAEC AUROUSSEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21400 PRUSLY-SUR-OURCESiègeActif
338 567 720 00010 · ouvert le 01 mars 1986 · NAF 0111Z
Documents juridiques de GAEC AUROUSSEAU
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de GAEC AUROUSSEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC AUROUSSEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GAEC AUROUSSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC AUROUSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC AUROUSSEAU. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 27 mai 2026 · N° 26/00679
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 23 avril 2026 · N° 23/02300
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC AUROUSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GAEC AUROUSSEAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 janvier 2000
Questions fréquentes sur GAEC AUROUSSEAU
Quel est le numéro SIREN de GAEC AUROUSSEAU ?
Le numéro SIREN de GAEC AUROUSSEAU est 338 567 720. Le SIRET de son siège social est 338 567 720 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70338567720.
Qui dirige GAEC AUROUSSEAU ?
GAEC AUROUSSEAU est dirigée par JORDAN AUROUSSEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC AUROUSSEAU ?
Le siège social de GAEC AUROUSSEAU est situé Crepan sur Ource, 21400 Prusly-sur-Ource.
GAEC AUROUSSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC AUROUSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC AUROUSSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC AUROUSSEAU.
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