GAEC AZAM
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 78,1 k€
GAEC AZAM est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 1990, identifiée par le SIREN 311 160 428. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Mas de Vialaret, 12430 Alrance. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). JULIEN AZAM exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC AZAM
INSEE- Dénomination
- GAEC AZAM
- SIREN
- 311 160 428
- SIRET (siège)
- 311 160 428 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR50311160428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 160 428
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 78 120 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 04 septembre 1990
- Siège social
- LD MAS DE VIALARET , 12430, ALRANCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC AZAM
Bovins lait
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Finances de GAEC AZAM
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC AZAM
INSEEÉtablissements de GAEC AZAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12430 ALRANCESiègeActif
311 160 428 00026 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC AZAM
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC AZAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC AZAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
48 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC AZAM. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/12961
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/02077
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/02238
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/01645
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00085
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 10 juin 2026 · N° 24/01013
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Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00005
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00163
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Décision du 28 mai 2026 · N° 22/01414
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Décision du 07 mai 2026 · N° 25/00366
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Décision du 09 avril 2026 · N° 26/00026
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 31 mars 2026 · N° 25/05497
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Décision du 31 mars 2026 · N° 25/05977
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Tribunal judiciaire, affaires Contentieuses
Décision du 12 septembre 2025 · N° 23/00640
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC AZAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC AZAM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1990-09-04 · Début d'activité : 1990-05-01
- création
Date d'effet : 04 septembre 1990
Questions fréquentes sur GAEC AZAM
Quel est le numéro SIREN de GAEC AZAM ?
Le numéro SIREN de GAEC AZAM est 311 160 428. Le SIRET de son siège social est 311 160 428 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50311160428.
Qui dirige GAEC AZAM ?
GAEC AZAM est dirigée par JULIEN AZAM, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC AZAM ?
Le siège social de GAEC AZAM est situé Ld Mas de Vialaret, 12430 Alrance.
GAEC AZAM est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC AZAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC AZAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC AZAM.
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