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GAEC BACHELOT

Active
Siren398 631 937Société civile76680 MAUCOMBLECréée le 25 octobre 19941 ou 2

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
473 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC BACHELOT est une société civile immatriculée le 25 octobre 1994 sous le numéro SIREN 398 631 937. Elle est domiciliée 7 PL PIERRE CORNEILLE Maucomble, 76680 Maucomble. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par SEBASTIEN BACHELOT, gérant.

Fiche d'identité de GAEC BACHELOT

Dénomination
GAEC BACHELOT
SIREN
398 631 937
SIRET (siège)
398 631 937 00016
N° TVA intracommunautaire
FR89398631937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 631 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
472 500 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
25 octobre 1994
Effectif
1 ou 2
Siège social
7 PL PIERRE CORNEILLE Maucomble, 76680, MAUCOMBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BACHELOT

Exploitation des biens agricoles apportés ou mis a sa disposition par les associés achetés ou pris à bail exploitation agricole, 3 exploitations agricoles pour une surface totale de 217 ha.

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Finances de GAEC BACHELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BACHELOT

SB

SEBASTIEN BACHELOT

Gérant

Depuis la création (25 octobre 1994) · 32 ans

JB

JEROME BACHELOT

Gérant

Depuis la création (25 octobre 1994) · 32 ans

VD

VALENTIN DAVID

Gérant

Depuis la création (25 octobre 1994) · 32 ans

Établissements de GAEC BACHELOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76680 MAUCOMBLESiègeActif

    398 631 937 00016 · ouvert le 27 septembre 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC BACHELOT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 17 février 2012

  • Acte

Dépôt du 17 février 2012

  • Acte

Dépôt du 17 février 2012

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1994

  • Acte

Conformité de GAEC BACHELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BACHELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC BACHELOT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BACHELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BACHELOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 1994

Questions fréquentes sur GAEC BACHELOT

Quel est le numéro SIREN de GAEC BACHELOT ?

Le numéro SIREN de GAEC BACHELOT est 398 631 937. Le SIRET de son siège social est 398 631 937 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89398631937.

Qui dirige GAEC BACHELOT ?

GAEC BACHELOT est dirigée par SEBASTIEN BACHELOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BACHELOT ?

Le siège social de GAEC BACHELOT est situé 7 PL PIERRE CORNEILLE Maucomble, 76680 Maucomble.

GAEC BACHELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BACHELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BACHELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BACHELOT.

Combien de salariés compte GAEC BACHELOT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC BACHELOT emploie 1 ou 2 salariés.