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GAEC BANSARD

Active
Siren494 382 187Société civile14140 PRETREVILLECréée le 19 février 2007

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
245 k€

GAEC BANSARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 2007, identifiée par le SIREN 494 382 187. Son siège social est situé Les Hogues, 14140 Pretreville. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). ANNE-SOPHIE LIVET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC BANSARD

Dénomination
GAEC BANSARD
SIREN
494 382 187
SIRET (siège)
494 382 187 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83494382187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 382 187
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
245 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
19 février 2007
Siège social
LES HOGUES , 14140, PRETREVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BANSARD

Élevage de bovins, lait

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Finances de GAEC BANSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BANSARD

AL

ANNE-SOPHIE LIVET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 février 2007) · 19 ans

LB

LAURENT BANSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 février 2007) · 19 ans

Établissements de GAEC BANSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14140 PRETREVILLESiègeActif

    494 382 187 00016 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC BANSARD

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2007

  • Acte

Conformité de GAEC BANSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BANSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC BANSARD. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BANSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BANSARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2007

Questions fréquentes sur GAEC BANSARD

Quel est le numéro SIREN de GAEC BANSARD ?

Le numéro SIREN de GAEC BANSARD est 494 382 187. Le SIRET de son siège social est 494 382 187 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83494382187.

Qui dirige GAEC BANSARD ?

GAEC BANSARD est dirigée par ANNE-SOPHIE LIVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BANSARD ?

Le siège social de GAEC BANSARD est situé Les Hogues, 14140 Pretreville.

GAEC BANSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BANSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BANSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BANSARD.