GAEC BEAUPERTUIT
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
GAEC BEAUPERTUIT est une société civile immatriculée le 11 février 2008 sous le numéro SIREN 502 438 880. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Bachat, 69610 Meys. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). FRANCOIS BEAUPERTUIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC BEAUPERTUIT
INSEE- Dénomination
- GAEC BEAUPERTUIT
- SIREN
- 502 438 880
- SIRET (siège)
- 502 438 880 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR90502438880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 438 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 11 février 2008
- Siège social
- LD LE BACHAT , 69610, MEYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC BEAUPERTUIT
Exploitation de biens agricoles: élevage de bovins.
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Finances de GAEC BEAUPERTUIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC BEAUPERTUIT
INSEEÉtablissements de GAEC BEAUPERTUIT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69610 MEYSSiègeActif
502 438 880 00010 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC BEAUPERTUIT
INPIConformité de GAEC BEAUPERTUIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BEAUPERTUIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC BEAUPERTUIT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC BEAUPERTUIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC BEAUPERTUIT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2008-01-01
- création
Date d'effet : 11 février 2008
Questions fréquentes sur GAEC BEAUPERTUIT
Quel est le numéro SIREN de GAEC BEAUPERTUIT ?
Le numéro SIREN de GAEC BEAUPERTUIT est 502 438 880. Le SIRET de son siège social est 502 438 880 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90502438880.
Qui dirige GAEC BEAUPERTUIT ?
GAEC BEAUPERTUIT est dirigée par FRANCOIS BEAUPERTUIT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC BEAUPERTUIT ?
Le siège social de GAEC BEAUPERTUIT est situé Ld le Bachat, 69610 Meys.
GAEC BEAUPERTUIT est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC BEAUPERTUIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC BEAUPERTUIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BEAUPERTUIT.
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