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GAEC BEL OZIER

Active
Siren411 982 689Société civile56350 RIEUXCréée le 14 mai 1997

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
60,0 k€

GAEC BEL OZIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mai 1997, identifiée par le SIREN 411 982 689. Son siège social est situé Lozier, 56350 Rieux. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par ANNETTE MOREAU, gérant.

Fiche d'identité de GAEC BEL OZIER

Dénomination
GAEC BEL OZIER
SIREN
411 982 689
SIRET (siège)
411 982 689 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75411982689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 982 689
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
14 mai 1997
Siège social
LOZIER , 56350, RIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BEL OZIER

Exploitation de biens agricoles

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Finances de GAEC BEL OZIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BEL OZIER

AM

ANNETTE MOREAU

Gérant

Depuis la création (14 mai 1997) · 29 ans

DP

DOMINIQUE PONDARD

Gérant

Depuis la création (14 mai 1997) · 29 ans

Établissements de GAEC BEL OZIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56350 RIEUXSiègeActif

    411 982 689 00019 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC BEL OZIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 14 mai 1997

  • Acte

Conformité de GAEC BEL OZIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BEL OZIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC BEL OZIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BEL OZIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BEL OZIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 1997

Questions fréquentes sur GAEC BEL OZIER

Quel est le numéro SIREN de GAEC BEL OZIER ?

Le numéro SIREN de GAEC BEL OZIER est 411 982 689. Le SIRET de son siège social est 411 982 689 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75411982689.

Qui dirige GAEC BEL OZIER ?

GAEC BEL OZIER est dirigée par ANNETTE MOREAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BEL OZIER ?

Le siège social de GAEC BEL OZIER est situé Lozier, 56350 Rieux.

GAEC BEL OZIER est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BEL OZIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BEL OZIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BEL OZIER.

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