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GAEC BERNARD FRERES

Active
Siren347 835 282Société civile25111 MONTGESOYECréée le 29 août 19881 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
52,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC BERNARD FRERES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 août 1988, identifiée par le SIREN 347 835 282. Elle est domiciliée 3 rue de Besancon, 25111 Montgesoye. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par YVES BERNARD, gérant.

Fiche d'identité de GAEC BERNARD FRERES

Dénomination
GAEC BERNARD FRERES
SIREN
347 835 282
SIRET (siège)
347 835 282 00026
N° TVA intracommunautaire
FR34347835282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 835 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
51 954,63 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
29 août 1988
Effectif
1 ou 2
Siège social
3 RUE DE BESANCON , 25111, MONTGESOYE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de GAEC BERNARD FRERES

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de GAEC BERNARD FRERES

Exploitation de biens agricoles

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Finances de GAEC BERNARD FRERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BERNARD FRERES

YB

YVES BERNARD

Gérant

Depuis la création (29 août 1988) · 38 ans

NB

NICOLE BERNARD

Gérant

Depuis la création (29 août 1988) · 38 ans

MB

MONIQUE BERNARD

Gérant

Depuis la création (29 août 1988) · 38 ans

Établissements de GAEC BERNARD FRERES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25111 MONTGESOYESiègeFermé

    347 835 282 00026 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GAEC BERNARD FRERES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 juin 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 13 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de GAEC BERNARD FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BERNARD FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC BERNARD FRERES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BERNARD FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BERNARD FRERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 août 1988

Questions fréquentes sur GAEC BERNARD FRERES

Quel est le numéro SIREN de GAEC BERNARD FRERES ?

Le numéro SIREN de GAEC BERNARD FRERES est 347 835 282. Le SIRET de son siège social est 347 835 282 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34347835282.

Qui dirige GAEC BERNARD FRERES ?

GAEC BERNARD FRERES est dirigée par YVES BERNARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BERNARD FRERES ?

Le siège social de GAEC BERNARD FRERES est situé 3 rue de Besancon, 25111 Montgesoye.

GAEC BERNARD FRERES est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BERNARD FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BERNARD FRERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BERNARD FRERES.

Combien de salariés compte GAEC BERNARD FRERES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC BERNARD FRERES emploie 1 ou 2 salariés.

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