GAEC BERTHELIER
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 228 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 828 055 137, GAEC BERTHELIER est une société civile créée le 3 mars 2017. Elle est domiciliée Montcizor, 42470 Saint-Symphorien-de-Lay. GAEC BERTHELIER relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par PATRICK BERTHELIER, gérant.
Fiche d'identité de GAEC BERTHELIER
INSEE- Dénomination
- GAEC BERTHELIER
- SIREN
- 828 055 137
- SIRET (siège)
- 828 055 137 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR79828055137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 055 137
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 228 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 03 mars 2017
- Siège social
- MONTCIZOR , 42470, SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC BERTHELIER
Activités agricoles, élevage d'autres bovins et buffles
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Finances de GAEC BERTHELIER
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC BERTHELIER
INSEEÉtablissements de GAEC BERTHELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42470 SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAYSiègeActif
828 055 137 00016 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC BERTHELIER
INPIConformité de GAEC BERTHELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BERTHELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC BERTHELIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil TJ PROCEDURE ORALE
Décision du 19 septembre 2025 · N° 24/00848
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-1
Décision du 03 juin 2024 · N° 23/02626
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 février 2024 · N° 24/00974
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC BERTHELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC BERTHELIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mars 2017
Questions fréquentes sur GAEC BERTHELIER
Quel est le numéro SIREN de GAEC BERTHELIER ?
Le numéro SIREN de GAEC BERTHELIER est 828 055 137. Le SIRET de son siège social est 828 055 137 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79828055137.
Qui dirige GAEC BERTHELIER ?
GAEC BERTHELIER est dirigée par PATRICK BERTHELIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC BERTHELIER ?
Le siège social de GAEC BERTHELIER est situé Montcizor, 42470 Saint-Symphorien-de-Lay.
GAEC BERTHELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC BERTHELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC BERTHELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BERTHELIER.
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