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GAEC BONTEMPS

Active
Siren479 896 433Société civile34450 VIASCréée le 21 décembre 2004

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

GAEC BONTEMPS est une société civile immatriculée le 21 décembre 2004 sous le numéro SIREN 479 896 433. Elle est domiciliée 5 T rue du Chateau d’Eau, 34450 Vias. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SEBASTIEN BONTEMPS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC BONTEMPS

Dénomination
GAEC BONTEMPS
SIREN
479 896 433
SIRET (siège)
479 896 433 00014
N° TVA intracommunautaire
FR82479896433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 896 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 décembre 2004
Siège social
5 T RUE DU CHATEAU D’EAU , 34450, VIAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BONTEMPS

Production fourragère

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Finances de GAEC BONTEMPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BONTEMPS

SB

SEBASTIEN BONTEMPS

Gérant

Depuis la création (21 décembre 2004) · 21 ans

DB

DORIS BONTEMPS

Gérant

Depuis la création (21 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de GAEC BONTEMPS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34450 VIASSiègeActif

    479 896 433 00014 · ouvert le 24 novembre 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GAEC BONTEMPS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2017

  • Acte

Conformité de GAEC BONTEMPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BONTEMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC BONTEMPS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BONTEMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BONTEMPS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2004

Questions fréquentes sur GAEC BONTEMPS

Quel est le numéro SIREN de GAEC BONTEMPS ?

Le numéro SIREN de GAEC BONTEMPS est 479 896 433. Le SIRET de son siège social est 479 896 433 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82479896433.

Qui dirige GAEC BONTEMPS ?

GAEC BONTEMPS est dirigée par SEBASTIEN BONTEMPS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BONTEMPS ?

Le siège social de GAEC BONTEMPS est situé 5 T rue du Chateau d’Eau, 34450 Vias.

GAEC BONTEMPS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BONTEMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BONTEMPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BONTEMPS.