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GAEC BOUSSELY FRERES

Active
Siren538 522 772Société civile87800 SAINT-HILAIRE-LES-PLACESCréée le 16 décembre 2011

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
407 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 522 772, GAEC BOUSSELY FRERES est une société civile créée le 16 décembre 2011. Son siège social est situé Le Mas Pelissou, 87800 Saint-Hilaire-les-Places. GAEC BOUSSELY FRERES relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par STEPHANE BOUSSELY, gérant.

Fiche d'identité de GAEC BOUSSELY FRERES

Dénomination
GAEC BOUSSELY FRERES
SIREN
538 522 772
SIRET (siège)
538 522 772 00010
N° TVA intracommunautaire
FR57538522772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 522 772
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
406 500 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
16 décembre 2011
Siège social
LE MAS PELISSOU , 87800, SAINT-HILAIRE-LES-PLACES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BOUSSELY FRERES

Élevage de bovins et céréales

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Finances de GAEC BOUSSELY FRERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BOUSSELY FRERES

SB

STEPHANE BOUSSELY

Gérant

Depuis la création (16 décembre 2011) · 14 ans

HB

HERVE BOUSSELY

Gérant

Depuis la création (16 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de GAEC BOUSSELY FRERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87800 SAINT-HILAIRE-LES-PLACESSiègeActif

    538 522 772 00010 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC BOUSSELY FRERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2011

  • Acte

Conformité de GAEC BOUSSELY FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BOUSSELY FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC BOUSSELY FRERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BOUSSELY FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BOUSSELY FRERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2011

Questions fréquentes sur GAEC BOUSSELY FRERES

Quel est le numéro SIREN de GAEC BOUSSELY FRERES ?

Le numéro SIREN de GAEC BOUSSELY FRERES est 538 522 772. Le SIRET de son siège social est 538 522 772 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57538522772.

Qui dirige GAEC BOUSSELY FRERES ?

GAEC BOUSSELY FRERES est dirigée par STEPHANE BOUSSELY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BOUSSELY FRERES ?

Le siège social de GAEC BOUSSELY FRERES est situé Le Mas Pelissou, 87800 Saint-Hilaire-les-Places.

GAEC BOUSSELY FRERES est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BOUSSELY FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BOUSSELY FRERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BOUSSELY FRERES.