Checkers

GAEC BOUSSON

Active
Siren382 540 920Société civile39110 ANDELOT-EN-MONTAGNECréée le 01 avril 2006

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents

GAEC BOUSSON est une société civile immatriculée le 1er avril 2006 sous le numéro SIREN 382 540 920. Son siège social est situé à Andelot-en-Montagne (39110). Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par JEAN-LOUIS BOUSSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC BOUSSON

Dénomination
GAEC BOUSSON
SIREN
382 540 920
SIRET (siège)
382 540 920 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58382540920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 540 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 avril 2006
Siège social
, 39110, ANDELOT-EN-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BOUSSON

MISE EN VALEUR D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GAEC BOUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC BOUSSON

JB

JEAN-LOUIS BOUSSON

Gérant

Depuis la création (01 avril 2006) · 20 ans

DB

DANIEL BOUSSON

Gérant

Depuis la création (01 avril 2006) · 20 ans

Établissements de GAEC BOUSSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39110 ANDELOT-EN-MONTAGNESiègeActif

    382 540 920 00016 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC BOUSSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 1993

  • Acte

Conformité de GAEC BOUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BOUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC BOUSSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BOUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BOUSSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2006

Questions fréquentes sur GAEC BOUSSON

Quel est le numéro SIREN de GAEC BOUSSON ?

Le numéro SIREN de GAEC BOUSSON est 382 540 920. Le SIRET de son siège social est 382 540 920 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58382540920.

Qui dirige GAEC BOUSSON ?

GAEC BOUSSON est dirigée par JEAN-LOUIS BOUSSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BOUSSON ?

Le siège social de GAEC BOUSSON est situé à Andelot-en-Montagne (39110).

GAEC BOUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BOUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BOUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BOUSSON.