GAEC BOUTET
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 148 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 838 760 395, GAEC BOUTET est une société civile créée le 11 avril 2018. Son siège social est situé Lavergne, 15310 Saint-Cernin. GAEC BOUTET relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). DANIEL BOUTET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC BOUTET
INSEE- Dénomination
- GAEC BOUTET
- SIREN
- 838 760 395
- SIRET (siège)
- 838 760 395 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR26838760395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 760 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 148 400 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 11 avril 2018
- Siège social
- LAVERGNE , 15310, SAINT-CERNIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC BOUTET
Élevage autres bovins et buffles
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Finances de GAEC BOUTET
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INSEEÉtablissements de GAEC BOUTET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15310 SAINT-CERNINSiègeActif
838 760 395 00015 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC BOUTET
INPIConformité de GAEC BOUTET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BOUTET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC BOUTET. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, troisième chambre civile
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 25-13.134
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 23-22.360
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Décision du 28 mai 2026 · N° 25-12.485
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 25-11.726
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Décision du 08 avril 2026 · N° 25-82.057
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Décision du 01 avril 2026 · N° 24-17.785
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Décision du 25 mars 2026 · N° 24-21.422
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Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/00416
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Décision du 15 janvier 2025 · N° 23-18.695
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Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 23 juillet 2024 · N° 24/00455
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Décision du 23 juillet 2024 · N° 24/00362
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juin 2024 · N° 21-23.042
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Aucune mention de GAEC BOUTET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC BOUTET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 2018
Questions fréquentes sur GAEC BOUTET
Quel est le numéro SIREN de GAEC BOUTET ?
Le numéro SIREN de GAEC BOUTET est 838 760 395. Le SIRET de son siège social est 838 760 395 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26838760395.
Qui dirige GAEC BOUTET ?
GAEC BOUTET est dirigée par DANIEL BOUTET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC BOUTET ?
Le siège social de GAEC BOUTET est situé Lavergne, 15310 Saint-Cernin.
GAEC BOUTET est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC BOUTET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC BOUTET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BOUTET.
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