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GAEC BRAND

Active
Siren338 826 613Société civile25430 RAHONCréée le 29 septembre 1986

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
295 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 338 826 613, GAEC BRAND est une société civile créée le 29 septembre 1986. Elle est domiciliée 12 rue de la Fontaine, 25430 Rahon. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par ALEXANDRE BRAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC BRAND

Dénomination
GAEC BRAND
SIREN
338 826 613
SIRET (siège)
338 826 613 00014
N° TVA intracommunautaire
FR70338826613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 826 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
294 525 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
29 septembre 1986
Siège social
12 RUE DE LA FONTAINE , 25430, RAHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BRAND

Ce groupement a pour objet l'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui, et généralement toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C. Le groupement peut accessoirement avoir pour activité l'exploitation d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux biens immobiliers dont il a la jouissance, ainsi que la vente de l'énergie produite à des opérateurs agréés. De la même manière, conformément à l'article L.320-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime, la société peut exercer des activités accessoires de nature commerciale et présentant un lien avec l'activité agricole. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial.

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Finances de GAEC BRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BRAND

AB

ALEXANDRE BRAND

Gérant

Depuis la création (29 septembre 1986) · 40 ans

PB

PHILIPPE BRAND

Gérant

Depuis la création (29 septembre 1986) · 40 ans

MJ

MARIE-PAULE JACQUEMOT

Gérant

Depuis la création (29 septembre 1986) · 40 ans

VB

Victor BRAND

Gérant

Depuis la création (29 septembre 1986) · 40 ans

Établissements de GAEC BRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25430 RAHONSiègeActif

    338 826 613 00014 · ouvert le 01 septembre 1986 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC BRAND

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 mars 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 02 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 29 mai 1995

  • Acte

Conformité de GAEC BRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC BRAND. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1986

Questions fréquentes sur GAEC BRAND

Quel est le numéro SIREN de GAEC BRAND ?

Le numéro SIREN de GAEC BRAND est 338 826 613. Le SIRET de son siège social est 338 826 613 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70338826613.

Qui dirige GAEC BRAND ?

GAEC BRAND est dirigée par ALEXANDRE BRAND, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BRAND ?

Le siège social de GAEC BRAND est situé 12 rue de la Fontaine, 25430 Rahon.

GAEC BRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BRAND.