GAEC BRISARD
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 60,0 k€
GAEC BRISARD est une société civile immatriculée le 25 janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 543 595. Elle est domiciliée La Favrie, 85500 Herbiers (les). GAEC BRISARD relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par BERTRAND BRISARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC BRISARD
INSEE- Dénomination
- GAEC BRISARD
- SIREN
- 380 543 595
- SIRET (siège)
- 380 543 595 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR64380543595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 543 595
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 25 janvier 1991
- Siège social
- LA FAVRIE , 85500, HERBIERS (LES)
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GAEC BRISARD
culture et élevage associés exploitation agricole
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Finances de GAEC BRISARD
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC BRISARD
INSEEÉtablissements de GAEC BRISARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85500 HERBIERS (LES)SiègeActif
380 543 595 00025 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0142Z
- 85500 HERBIERS (LES)Fermé
380 543 595 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0146Z
Documents juridiques de GAEC BRISARD
INPIConformité de GAEC BRISARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BRISARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
25 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC BRISARD. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 10 mai 2000 · N° 97-21.548
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC BRISARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC BRISARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 janvier 1991
Questions fréquentes sur GAEC BRISARD
Quel est le numéro SIREN de GAEC BRISARD ?
Le numéro SIREN de GAEC BRISARD est 380 543 595. Le SIRET de son siège social est 380 543 595 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64380543595.
Qui dirige GAEC BRISARD ?
GAEC BRISARD est dirigée par BERTRAND BRISARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC BRISARD ?
Le siège social de GAEC BRISARD est situé La Favrie, 85500 Herbiers (les).
GAEC BRISARD est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC BRISARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC BRISARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BRISARD.
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