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GAEC BROCARD

Active
Siren421 527 870Société civile71540 CORDESSECréée le 01 janvier 2000

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
213 k€

GAEC BROCARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 421 527 870. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Abost, 71540 Cordesse. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). PATRICE BROCARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC BROCARD

Dénomination
GAEC BROCARD
SIREN
421 527 870
SIRET (siège)
421 527 870 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54421527870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 527 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
212 800 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
LES ABOST , 71540, CORDESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BROCARD

Mise en valeur d'une exploitation agricole (élevage)

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Finances de GAEC BROCARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BROCARD

PB

PATRICE BROCARD

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

TB

THOMAS BROCARD

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

AT

AGNES TERREAU

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de GAEC BROCARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71540 CORDESSESiègeActif

    421 527 870 00016 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC BROCARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2015

  • Acte

Conformité de GAEC BROCARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BROCARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

141 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC BROCARD. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BROCARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BROCARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-01 · Début d'activité : 1999-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur GAEC BROCARD

Quel est le numéro SIREN de GAEC BROCARD ?

Le numéro SIREN de GAEC BROCARD est 421 527 870. Le SIRET de son siège social est 421 527 870 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54421527870.

Qui dirige GAEC BROCARD ?

GAEC BROCARD est dirigée par PATRICE BROCARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BROCARD ?

Le siège social de GAEC BROCARD est situé Les Abost, 71540 Cordesse.

GAEC BROCARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BROCARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BROCARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BROCARD.