GAEC BROCARD
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 213 k€
GAEC BROCARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 421 527 870. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Abost, 71540 Cordesse. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). PATRICE BROCARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC BROCARD
INSEE- Dénomination
- GAEC BROCARD
- SIREN
- 421 527 870
- SIRET (siège)
- 421 527 870 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR54421527870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 527 870
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 212 800 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- LES ABOST , 71540, CORDESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC BROCARD
Mise en valeur d'une exploitation agricole (élevage)
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Finances de GAEC BROCARD
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INSEEÉtablissements de GAEC BROCARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71540 CORDESSESiègeActif
421 527 870 00016 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC BROCARD
INPIConformité de GAEC BROCARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BROCARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
141 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC BROCARD. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC BROCARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC BROCARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-01 · Début d'activité : 1999-01-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur GAEC BROCARD
Quel est le numéro SIREN de GAEC BROCARD ?
Le numéro SIREN de GAEC BROCARD est 421 527 870. Le SIRET de son siège social est 421 527 870 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54421527870.
Qui dirige GAEC BROCARD ?
GAEC BROCARD est dirigée par PATRICE BROCARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC BROCARD ?
Le siège social de GAEC BROCARD est situé Les Abost, 71540 Cordesse.
GAEC BROCARD est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC BROCARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC BROCARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BROCARD.
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