GAEC BROSSEAU
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 15,2 k€
GAEC BROSSEAU est une société civile immatriculée le 24 novembre 1993 sous le numéro SIREN 393 029 582. Le siège social de l'entreprise se trouve La Ganerie, 79240 Largeasse. GAEC BROSSEAU relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par FRANCIS BROSSEAU, gérant.
Fiche d'identité de GAEC BROSSEAU
INSEE- Dénomination
- GAEC BROSSEAU
- SIREN
- 393 029 582
- SIRET (siège)
- 393 029 582 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR20393029582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 029 582
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 15 200 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 24 novembre 1993
- Siège social
- LA GANERIE , 79240, LARGEASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC BROSSEAU
exercice d'activités réputées agricoles au sens de la loi du 30.12. 1988.
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Finances de GAEC BROSSEAU
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC BROSSEAU
INSEEÉtablissements de GAEC BROSSEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79240 LARGEASSESiègeActif
393 029 582 00011 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC BROSSEAU
INPIConformité de GAEC BROSSEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BROSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
39 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC BROSSEAU. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 18 mai 2026 · N° 24/05809
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC BROSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC BROSSEAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 novembre 1993
Questions fréquentes sur GAEC BROSSEAU
Quel est le numéro SIREN de GAEC BROSSEAU ?
Le numéro SIREN de GAEC BROSSEAU est 393 029 582. Le SIRET de son siège social est 393 029 582 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20393029582.
Qui dirige GAEC BROSSEAU ?
GAEC BROSSEAU est dirigée par FRANCIS BROSSEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC BROSSEAU ?
Le siège social de GAEC BROSSEAU est situé La Ganerie, 79240 Largeasse.
GAEC BROSSEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC BROSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC BROSSEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BROSSEAU.
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