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GAEC BROSSEAU

Active
Siren393 029 582Société civile79240 LARGEASSECréée le 24 novembre 1993

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
15,2 k€

GAEC BROSSEAU est une société civile immatriculée le 24 novembre 1993 sous le numéro SIREN 393 029 582. Le siège social de l'entreprise se trouve La Ganerie, 79240 Largeasse. GAEC BROSSEAU relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par FRANCIS BROSSEAU, gérant.

Fiche d'identité de GAEC BROSSEAU

Dénomination
GAEC BROSSEAU
SIREN
393 029 582
SIRET (siège)
393 029 582 00011
N° TVA intracommunautaire
FR20393029582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 029 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
15 200 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
24 novembre 1993
Siège social
LA GANERIE , 79240, LARGEASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BROSSEAU

exercice d'activités réputées agricoles au sens de la loi du 30.12. 1988.

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Finances de GAEC BROSSEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BROSSEAU

FB

FRANCIS BROSSEAU

Gérant

Depuis la création (24 novembre 1993) · 32 ans

TB

THIBAULT BROSSEAU

Gérant

Depuis la création (24 novembre 1993) · 32 ans

Établissements de GAEC BROSSEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79240 LARGEASSESiègeActif

    393 029 582 00011 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC BROSSEAU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 1993

  • Acte

Conformité de GAEC BROSSEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BROSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC BROSSEAU. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BROSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BROSSEAU

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRESSUIRE

    retrait de BREMAUD (Laëtitia) en qualité de gérante .

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 1993

Questions fréquentes sur GAEC BROSSEAU

Quel est le numéro SIREN de GAEC BROSSEAU ?

Le numéro SIREN de GAEC BROSSEAU est 393 029 582. Le SIRET de son siège social est 393 029 582 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20393029582.

Qui dirige GAEC BROSSEAU ?

GAEC BROSSEAU est dirigée par FRANCIS BROSSEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BROSSEAU ?

Le siège social de GAEC BROSSEAU est situé La Ganerie, 79240 Largeasse.

GAEC BROSSEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BROSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BROSSEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BROSSEAU.