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GAEC BROUX

Active
Siren390 339 026Société civile21390 NAN-SOUS-THILCréée le 16 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 k€
Effectif
Non publié

GAEC BROUX est une société civile immatriculée le 16 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 339 026. Elle est domiciliée Thil la Ville Nan sous Thil, 21390 Nan-sous-Thil. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. FREDERIC BROUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC BROUX

Dénomination
GAEC BROUX
SIREN
390 339 026
SIRET (siège)
390 339 026 00010
N° TVA intracommunautaire
FR13390339026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 339 026
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
152 160 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
16 mars 1993
Siège social
THIL LA VILLE NAN SOUS THIL, 21390, NAN-SOUS-THIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BROUX

L'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES, ACHETES OU PRIS A BAIL ...

Finances de GAEC BROUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC BROUX

FB

FREDERIC BROUX

Gérant

Depuis la création (16 mars 1993) · 33 ans

AB

AURELIEN BROUX

Gérant

Depuis la création (16 mars 1993) · 33 ans

Établissements de GAEC BROUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21390 NAN-SOUS-THILSiègeActif

    390 339 026 00010 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC BROUX

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 01 avril 1998

  • Acte

Dépôt du 14 avril 1993

  • Acte

Dépôt du 01 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de GAEC BROUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC BROUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC BROUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BROUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC BROUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BROUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC BROUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1993

Questions fréquentes sur GAEC BROUX

Quel est le numéro SIREN de GAEC BROUX ?

Le numéro SIREN de GAEC BROUX est 390 339 026. Le SIRET de son siège social est 390 339 026 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13390339026.

Qui dirige GAEC BROUX ?

GAEC BROUX est dirigée par FREDERIC BROUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BROUX ?

Le siège social de GAEC BROUX est situé Thil la Ville Nan sous Thil, 21390 Nan-sous-Thil.

GAEC BROUX est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BROUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BROUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BROUX.

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