GAEC BUSNEL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 151 k€
GAEC BUSNEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 2000, identifiée par le SIREN 432 858 090. Elle est domiciliée Ld la Tostiniere, 14500 Campagnolles. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). BERNARD BUSNEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC BUSNEL
INSEE- Dénomination
- GAEC BUSNEL
- SIREN
- 432 858 090
- SIRET (siège)
- 432 858 090 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR71432858090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 858 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 150 800 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 20 septembre 2000
- Siège social
- LD LA TOSTINIERE , 14500, CAMPAGNOLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC BUSNEL
Mise en valeur en commun d'une exploitation agricole production laitière
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Finances de GAEC BUSNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC BUSNEL
INSEEÉtablissements de GAEC BUSNEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14500 CAMPAGNOLLESSiègeActif
432 858 090 00017 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC BUSNEL
INPIConformité de GAEC BUSNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BUSNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC BUSNEL. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 05 octobre 2022 · N° 20/16548
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC BUSNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC BUSNEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 septembre 2000
Questions fréquentes sur GAEC BUSNEL
Quel est le numéro SIREN de GAEC BUSNEL ?
Le numéro SIREN de GAEC BUSNEL est 432 858 090. Le SIRET de son siège social est 432 858 090 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71432858090.
Qui dirige GAEC BUSNEL ?
GAEC BUSNEL est dirigée par BERNARD BUSNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC BUSNEL ?
Le siège social de GAEC BUSNEL est situé Ld la Tostiniere, 14500 Campagnolles.
GAEC BUSNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC BUSNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC BUSNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BUSNEL.
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