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GAEC BUSNEL

Active
Siren432 858 090Société civile14500 CAMPAGNOLLESCréée le 20 septembre 2000

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
151 k€

GAEC BUSNEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 2000, identifiée par le SIREN 432 858 090. Elle est domiciliée Ld la Tostiniere, 14500 Campagnolles. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). BERNARD BUSNEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC BUSNEL

Dénomination
GAEC BUSNEL
SIREN
432 858 090
SIRET (siège)
432 858 090 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71432858090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 858 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
150 800 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
20 septembre 2000
Siège social
LD LA TOSTINIERE , 14500, CAMPAGNOLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC BUSNEL

Mise en valeur en commun d'une exploitation agricole production laitière

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Finances de GAEC BUSNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC BUSNEL

BB

BERNARD BUSNEL

Gérant

Depuis la création (20 septembre 2000) · 26 ans

CL

CHRISTINE LE MOISSON

Gérant

Depuis la création (20 septembre 2000) · 26 ans

Établissements de GAEC BUSNEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14500 CAMPAGNOLLESSiègeActif

    432 858 090 00017 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC BUSNEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 11 août 2004

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2000

  • Acte

Conformité de GAEC BUSNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BUSNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC BUSNEL. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC BUSNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC BUSNEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2000

Questions fréquentes sur GAEC BUSNEL

Quel est le numéro SIREN de GAEC BUSNEL ?

Le numéro SIREN de GAEC BUSNEL est 432 858 090. Le SIRET de son siège social est 432 858 090 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71432858090.

Qui dirige GAEC BUSNEL ?

GAEC BUSNEL est dirigée par BERNARD BUSNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC BUSNEL ?

Le siège social de GAEC BUSNEL est situé Ld la Tostiniere, 14500 Campagnolles.

GAEC BUSNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC BUSNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC BUSNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BUSNEL.