GAEC BUTTY
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 260 k€
GAEC BUTTY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 756 458. Son siège social est situé 1386 Che du Malvire, 42460 Cuinzier. GAEC BUTTY relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par SYLVAIN BUTTY, gérant.
Fiche d'identité de GAEC BUTTY
INSEE- Dénomination
- GAEC BUTTY
- SIREN
- 442 756 458
- SIRET (siège)
- 442 756 458 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR80442756458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 756 458
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 260 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 16 juillet 2002
- Siège social
- 1386 CHE DU MALVIRE , 42460, CUINZIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC BUTTY
Activités agricoles (élevage bovin allaitant).
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Finances de GAEC BUTTY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC BUTTY
INSEEÉtablissements de GAEC BUTTY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42460 CUINZIERSiègeActif
442 756 458 00018 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC BUTTY
INPIConformité de GAEC BUTTY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC BUTTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC BUTTY. Elles s'échelonnent de 1998 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mars 1999 · N° 97-19.231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 juillet 1998 · N° 96-42.668
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC BUTTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC BUTTY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juillet 2002
Questions fréquentes sur GAEC BUTTY
Quel est le numéro SIREN de GAEC BUTTY ?
Le numéro SIREN de GAEC BUTTY est 442 756 458. Le SIRET de son siège social est 442 756 458 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80442756458.
Qui dirige GAEC BUTTY ?
GAEC BUTTY est dirigée par SYLVAIN BUTTY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC BUTTY ?
Le siège social de GAEC BUTTY est situé 1386 Che du Malvire, 42460 Cuinzier.
GAEC BUTTY est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC BUTTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC BUTTY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC BUTTY.
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