Checkers

GAEC CALMES

Active
Siren501 229 298Société civile12430 LE TRUELCréée le 07 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
43,2 k€
Effectif
Non publié

GAEC CALMES est une société civile immatriculée le 7 décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 229 298. Elle est domiciliée St Amans, 12430 Le Truel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. La direction est assurée par PIERRE CALMES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC CALMES

Dénomination
GAEC CALMES
SIREN
501 229 298
SIRET (siège)
501 229 298 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17501229298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 229 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
43 200 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
07 décembre 2007
Siège social
ST AMANS , 12430, LE TRUEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC CALMES

Elevage de bovins et d'ovins

Finances de GAEC CALMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC CALMES

PC

PIERRE CALMES

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2007) · 18 ans

MA

MARYLINE ARLES

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2007) · 18 ans

AC

Alexis CALMES

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2007) · 18 ans

Établissements de GAEC CALMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12430 LE TRUELSiègeActif

    501 229 298 00010 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC CALMES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de GAEC CALMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC CALMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC CALMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC CALMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC CALMES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC CALMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC CALMES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MILLAU

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-07 · Début d'activité : 2007-11-01

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2007

Questions fréquentes sur GAEC CALMES

Quel est le numéro SIREN de GAEC CALMES ?

Le numéro SIREN de GAEC CALMES est 501 229 298. Le SIRET de son siège social est 501 229 298 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17501229298.

Qui dirige GAEC CALMES ?

GAEC CALMES est dirigée par PIERRE CALMES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC CALMES ?

Le siège social de GAEC CALMES est situé St Amans, 12430 Le Truel.

GAEC CALMES est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC CALMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC CALMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC CALMES.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Entreprises à Le Truel

Toutes les entreprises à Le Truel