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GAEC CAPEL-VELLE

Active
Siren883 098 469Société civile15700 ALLYCréée le 28 avril 2020

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
80,0 k€

GAEC CAPEL-VELLE est une société civile immatriculée le 28 avril 2020 sous le numéro SIREN 883 098 469. Son siège social est situé Ld le Pommier, 15700 Ally. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par SANDRINE CAPEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC CAPEL-VELLE

Dénomination
GAEC CAPEL-VELLE
SIREN
883 098 469
SIRET (siège)
883 098 469 00017
N° TVA intracommunautaire
FR88883098469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 098 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
28 avril 2020
Siège social
LD LE POMMIER, 15700, ALLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC CAPEL-VELLE

Bovins viande.

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Finances de GAEC CAPEL-VELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC CAPEL-VELLE

SC

SANDRINE CAPEL

Gérant

Depuis la création (28 avril 2020) · 6 ans

JV

JEAN-FRANCOIS VELLE

Gérant

Depuis la création (28 avril 2020) · 6 ans

Établissements de GAEC CAPEL-VELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15700 ALLYSiègeActif

    883 098 469 00017 · ouvert le 27 avril 2020 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC CAPEL-VELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2020

  • Acte

Conformité de GAEC CAPEL-VELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC CAPEL-VELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC CAPEL-VELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC CAPEL-VELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC CAPEL-VELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2020

Questions fréquentes sur GAEC CAPEL-VELLE

Quel est le numéro SIREN de GAEC CAPEL-VELLE ?

Le numéro SIREN de GAEC CAPEL-VELLE est 883 098 469. Le SIRET de son siège social est 883 098 469 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88883098469.

Qui dirige GAEC CAPEL-VELLE ?

GAEC CAPEL-VELLE est dirigée par SANDRINE CAPEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC CAPEL-VELLE ?

Le siège social de GAEC CAPEL-VELLE est situé Ld le Pommier, 15700 Ally.

GAEC CAPEL-VELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC CAPEL-VELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC CAPEL-VELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC CAPEL-VELLE.