GAEC CHAMBOSSE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 294 k€
GAEC CHAMBOSSE est une société civile immatriculée le 13 janvier 2000 sous le numéro SIREN 409 734 894. Son siège social est situé 1035 RTE DE NOVELLE 1035 Route de Novelle, 71220 Saint-Bonnet-de-Joux. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par OLIVIER CHAMBOSSE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC CHAMBOSSE
INSEE- Dénomination
- GAEC CHAMBOSSE
- SIREN
- 409 734 894
- SIRET (siège)
- 409 734 894 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33409734894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 734 894
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 294 400 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 13 janvier 2000
- Siège social
- 1035 RTE DE NOVELLE 1035 Route de Novelle, 71220, SAINT-BONNET-DE-JOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC CHAMBOSSE
RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET
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Finances de GAEC CHAMBOSSE
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INSEEÉtablissements de GAEC CHAMBOSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71220 SAINT-BONNET-DE-JOUXSiègeActif
409 734 894 00010 · ouvert le 19 juin 1996 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC CHAMBOSSE
INPIConformité de GAEC CHAMBOSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC CHAMBOSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC CHAMBOSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC CHAMBOSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC CHAMBOSSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2000
Questions fréquentes sur GAEC CHAMBOSSE
Quel est le numéro SIREN de GAEC CHAMBOSSE ?
Le numéro SIREN de GAEC CHAMBOSSE est 409 734 894. Le SIRET de son siège social est 409 734 894 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33409734894.
Qui dirige GAEC CHAMBOSSE ?
GAEC CHAMBOSSE est dirigée par OLIVIER CHAMBOSSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC CHAMBOSSE ?
Le siège social de GAEC CHAMBOSSE est situé 1035 RTE DE NOVELLE 1035 Route de Novelle, 71220 Saint-Bonnet-de-Joux.
GAEC CHAMBOSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC CHAMBOSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC CHAMBOSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC CHAMBOSSE.
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