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GAEC CHANCEL

Active
Siren531 328 177Société civile15200 MEALLETCréée le 01 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
129 k€
Effectif
Non publié

GAEC CHANCEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2011, identifiée par le SIREN 531 328 177. Le siège social de l'entreprise se trouve Chabannes, 15200 Meallet. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. Elle est dirigée par ARNAUD CHANCEL, gérant.

Fiche d'identité de GAEC CHANCEL

Dénomination
GAEC CHANCEL
SIREN
531 328 177
SIRET (siège)
531 328 177 00013
N° TVA intracommunautaire
FR33531328177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 328 177
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
129 300 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 avril 2011
Siège social
CHABANNES , 15200, MEALLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC CHANCEL

agricole.

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Finances de GAEC CHANCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC CHANCEL

AC

ARNAUD CHANCEL

Gérant

Depuis la création (01 avril 2011) · 15 ans

JC

JEAN CHANCEL

Gérant

Depuis la création (01 avril 2011) · 15 ans

DM

DOMINIQUE MAURY

Gérant

Depuis la création (01 avril 2011) · 15 ans

Établissements de GAEC CHANCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15200 MEALLETSiègeActif

    531 328 177 00013 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC CHANCEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2021

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2011

  • Acte

Comptes annuels de GAEC CHANCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC CHANCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC CHANCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC CHANCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC CHANCEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC CHANCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC CHANCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2011

Questions fréquentes sur GAEC CHANCEL

Quel est le numéro SIREN de GAEC CHANCEL ?

Le numéro SIREN de GAEC CHANCEL est 531 328 177. Le SIRET de son siège social est 531 328 177 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33531328177.

Qui dirige GAEC CHANCEL ?

GAEC CHANCEL est dirigée par ARNAUD CHANCEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC CHANCEL ?

Le siège social de GAEC CHANCEL est situé Chabannes, 15200 Meallet.

GAEC CHANCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC CHANCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC CHANCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC CHANCEL.

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