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GAEC CHANTEMERLE

Active
Siren338 045 362Société civile63470 SAUVAGNATCréée le 27 juin 1986

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
191 k€

GAEC CHANTEMERLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 1986, identifiée par le SIREN 338 045 362. Le siège social de l'entreprise se trouve Chantemerle Pres Herment, 63470 Sauvagnat. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). ALAIN MOREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC CHANTEMERLE

Dénomination
GAEC CHANTEMERLE
SIREN
338 045 362
SIRET (siège)
338 045 362 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31338045362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 045 362
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
190 866,17 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
27 juin 1986
Siège social
CHANTEMERLE PRES HERMENT, 63470, SAUVAGNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC CHANTEMERLE

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de GAEC CHANTEMERLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC CHANTEMERLE

AM

ALAIN MOREL

Gérant

Depuis la création (27 juin 1986) · 40 ans

JM

JEAN MOREL

Gérant

Depuis la création (27 juin 1986) · 40 ans

Établissements de GAEC CHANTEMERLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63470 SAUVAGNATSiègeActif

    338 045 362 00013 · ouvert le 01 juin 1986 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC CHANTEMERLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 1993

  • Acte

Conformité de GAEC CHANTEMERLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC CHANTEMERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC CHANTEMERLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC CHANTEMERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC CHANTEMERLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 1986

Questions fréquentes sur GAEC CHANTEMERLE

Quel est le numéro SIREN de GAEC CHANTEMERLE ?

Le numéro SIREN de GAEC CHANTEMERLE est 338 045 362. Le SIRET de son siège social est 338 045 362 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31338045362.

Qui dirige GAEC CHANTEMERLE ?

GAEC CHANTEMERLE est dirigée par ALAIN MOREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC CHANTEMERLE ?

Le siège social de GAEC CHANTEMERLE est situé Chantemerle Pres Herment, 63470 Sauvagnat.

GAEC CHANTEMERLE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC CHANTEMERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC CHANTEMERLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC CHANTEMERLE.