GAEC CHARBONNIER
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 17,3 k€
GAEC CHARBONNIER est une société civile immatriculée le 15 janvier 1990 sous le numéro SIREN 352 957 732. Son siège social est situé LA BALLOIRE Montilliers, 49310 Montilliers. GAEC CHARBONNIER relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). DAMIEN CHARBONNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC CHARBONNIER
INSEE- Dénomination
- GAEC CHARBONNIER
- SIREN
- 352 957 732
- SIRET (siège)
- 352 957 732 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR62352957732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 957 732
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 17 340 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 15 janvier 1990
- Siège social
- LA BALLOIRE Montilliers, 49310, MONTILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC CHARBONNIER
Production viande bovine, production ovine
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Finances de GAEC CHARBONNIER
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INSEEÉtablissements de GAEC CHARBONNIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49310 MONTILLIERSSiègeActif
352 957 732 00014 · ouvert le 15 janvier 1990 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC CHARBONNIER
INPIConformité de GAEC CHARBONNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC CHARBONNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC CHARBONNIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC CHARBONNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC CHARBONNIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 janvier 1990
Questions fréquentes sur GAEC CHARBONNIER
Quel est le numéro SIREN de GAEC CHARBONNIER ?
Le numéro SIREN de GAEC CHARBONNIER est 352 957 732. Le SIRET de son siège social est 352 957 732 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62352957732.
Qui dirige GAEC CHARBONNIER ?
GAEC CHARBONNIER est dirigée par DAMIEN CHARBONNIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC CHARBONNIER ?
Le siège social de GAEC CHARBONNIER est situé LA BALLOIRE Montilliers, 49310 Montilliers.
GAEC CHARBONNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC CHARBONNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC CHARBONNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC CHARBONNIER.
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