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GAEC CHENEL

Active
Siren413 446 063Société civile57260 TARQUIMPOLCréée le 11 août 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
175 k€
Effectif
Non publié

GAEC CHENEL est une société civile immatriculée le 11 août 1997 sous le numéro SIREN 413 446 063. Elle est domiciliée Ferme de la Breit, 57260 Tarquimpol. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. La direction est assurée par LIONEL CHENEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC CHENEL

Dénomination
GAEC CHENEL
SIREN
413 446 063
SIRET (siège)
413 446 063 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74413446063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 446 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
174 600 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
11 août 1997
Siège social
FERME DE LA BREIT , 57260, TARQUIMPOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC CHENEL

Exploitation agricole.

Finances de GAEC CHENEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC CHENEL

LC

LIONEL CHENEL

Gérant

Depuis la création (11 août 1997) · 29 ans

IS

ISABELLE SCHAAL

Gérant

Depuis la création (11 août 1997) · 29 ans

Établissements de GAEC CHENEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57260 TARQUIMPOLSiègeActif

    413 446 063 00013 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC CHENEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 14 août 1997

  • Acte

Comptes annuels de GAEC CHENEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC CHENEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC CHENEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC CHENEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC CHENEL. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC CHENEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC CHENEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

  1. création

    Date d'effet : 11 août 1997

Questions fréquentes sur GAEC CHENEL

Quel est le numéro SIREN de GAEC CHENEL ?

Le numéro SIREN de GAEC CHENEL est 413 446 063. Le SIRET de son siège social est 413 446 063 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74413446063.

Qui dirige GAEC CHENEL ?

GAEC CHENEL est dirigée par LIONEL CHENEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC CHENEL ?

Le siège social de GAEC CHENEL est situé Ferme de la Breit, 57260 Tarquimpol.

GAEC CHENEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC CHENEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC CHENEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC CHENEL.

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