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GAEC CLAVEL

Active
Siren439 954 694Société civile15190 Saint-SaturninCréée le 27 novembre 2001

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
192 k€

GAEC CLAVEL est une société civile immatriculée le 27 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 954 694. Son siège social est situé Lieu-dit le Fayet, 15190 Saint-Saturnin. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). HUGUETTE RABOISSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC CLAVEL

Dénomination
GAEC CLAVEL
SIREN
439 954 694
SIRET (siège)
439 954 694 00014
N° TVA intracommunautaire
FR32439954694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 954 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
192 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
27 novembre 2001
Siège social
Lieu-dit le Fayet , 15190, Saint-Saturnin
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GAEC CLAVEL

agricole.

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Finances de GAEC CLAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC CLAVEL

HR

HUGUETTE RABOISSON

Gérant

Depuis la création (27 novembre 2001) · 24 ans

HR

HUGUETTE RABOISSON

Gérant

Depuis la création (27 novembre 2001) · 24 ans

MC

MICHEL CLAVEL

Gérant

Depuis la création (27 novembre 2001) · 24 ans

MC

MICHEL CLAVEL

Gérant

Depuis la création (27 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de GAEC CLAVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15190 Saint-SaturninSiègeActif

    439 954 694 00014 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC CLAVEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de GAEC CLAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC CLAVEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC CLAVEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2001

Questions fréquentes sur GAEC CLAVEL

Quel est le numéro SIREN de GAEC CLAVEL ?

Le numéro SIREN de GAEC CLAVEL est 439 954 694. Le SIRET de son siège social est 439 954 694 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32439954694.

Qui dirige GAEC CLAVEL ?

GAEC CLAVEL est dirigée par HUGUETTE RABOISSON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC CLAVEL ?

Le siège social de GAEC CLAVEL est situé Lieu-dit le Fayet, 15190 Saint-Saturnin.

GAEC CLAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC CLAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC CLAVEL.

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