CheckersLiquidations

GAEC CLEMENT D ET E

Active
Siren510 492 093Société civile71800 OUROUX-SOUS-LE-BOIS-SAINTE-MARIECréée le 16 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
170 k€
Effectif
Non publié

GAEC CLEMENT D ET E est une société civile immatriculée le 16 février 2009 sous le numéro SIREN 510 492 093. Elle est domiciliée Champ Millet, 71800 Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. Elle est dirigée par EDITH BILLARD, gérant.

Fiche d'identité de GAEC CLEMENT D ET E

Dénomination
GAEC CLEMENT D ET E
SIREN
510 492 093
SIRET (siège)
510 492 093 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36510492093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 492 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
170 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
16 février 2009
Siège social
CHAMP MILLET , 71800, OUROUX-SOUS-LE-BOIS-SAINTE-MARIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC CLEMENT D ET E

Exploitation et gestion de biens agricoles.

Finances de GAEC CLEMENT D ET E

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC CLEMENT D ET E

EB

EDITH BILLARD

Gérant

Depuis la création (16 février 2009) · 17 ans

DC

DANIEL CLEMENT

Gérant

Depuis la création (16 février 2009) · 17 ans

Établissements de GAEC CLEMENT D ET E

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71800 OUROUX-SOUS-LE-BOIS-SAINTE-MARIESiègeActif

    510 492 093 00016 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC CLEMENT D ET E

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2015

  • Acte

Comptes annuels de GAEC CLEMENT D ET E

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC CLEMENT D ET E. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC CLEMENT D ET E

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC CLEMENT D ET E. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC CLEMENT D ET E n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC CLEMENT D ET E n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC CLEMENT D ET E

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-02-01

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2009

Questions fréquentes sur GAEC CLEMENT D ET E

Quel est le numéro SIREN de GAEC CLEMENT D ET E ?

Le numéro SIREN de GAEC CLEMENT D ET E est 510 492 093. Le SIRET de son siège social est 510 492 093 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36510492093.

Qui dirige GAEC CLEMENT D ET E ?

GAEC CLEMENT D ET E est dirigée par EDITH BILLARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC CLEMENT D ET E ?

Le siège social de GAEC CLEMENT D ET E est situé Champ Millet, 71800 Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie.

GAEC CLEMENT D ET E est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC CLEMENT D ET E est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC CLEMENT D ET E est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC CLEMENT D ET E.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Entreprises à Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie

Toutes les entreprises à Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie