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GAEC COURNUT

Active
Siren801 763 699Société civile48130 Peyre en AubracCréée le 22 avril 20141 ou 2

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
212 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC COURNUT est une société civile immatriculée le 22 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 763 699. Son siège social est situé Les Fons 2075 route des Fons la Chaze de Peyre, 48130 Peyre en Aubrac. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par HERVE COURNUT, gérant.

Fiche d'identité de GAEC COURNUT

Dénomination
GAEC COURNUT
SIREN
801 763 699
SIRET (siège)
801 763 699 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54801763699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 763 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 avril 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
212 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
22 avril 2014
Effectif
1 ou 2
Siège social
Les Fons 2075 route des Fons la Chaze de Peyre, 48130, Peyre en Aubrac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC COURNUT

Bovins lait, bovins viande

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Finances de GAEC COURNUT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC COURNUT

HC

HERVE COURNUT

Gérant

Depuis la création (22 avril 2014) · 12 ans

BC

BEATRICE CAUSSE

Gérant

Depuis la création (22 avril 2014) · 12 ans

Établissements de GAEC COURNUT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48130 Peyre en AubracSiègeActif

    801 763 699 00015 · ouvert le 15 avril 2014 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC COURNUT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de GAEC COURNUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC COURNUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC COURNUT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC COURNUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC COURNUT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2014

Questions fréquentes sur GAEC COURNUT

Quel est le numéro SIREN de GAEC COURNUT ?

Le numéro SIREN de GAEC COURNUT est 801 763 699. Le SIRET de son siège social est 801 763 699 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54801763699.

Qui dirige GAEC COURNUT ?

GAEC COURNUT est dirigée par HERVE COURNUT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC COURNUT ?

Le siège social de GAEC COURNUT est situé Les Fons 2075 route des Fons la Chaze de Peyre, 48130 Peyre en Aubrac.

GAEC COURNUT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC COURNUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC COURNUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC COURNUT.

Combien de salariés compte GAEC COURNUT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC COURNUT emploie 1 ou 2 salariés.