GAEC COUTURIER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,6 k€
GAEC COUTURIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 1992, identifiée par le SIREN 383 978 707. Son siège social est situé 241 Rte des Bagnes, 01290 Saint-Jean-sur-Veyle. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CYRIL COUTURIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC COUTURIER
INSEE- Dénomination
- GAEC COUTURIER
- SIREN
- 383 978 707
- SIRET (siège)
- 383 978 707 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR23383978707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 978 707
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 600 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 09 janvier 1992
- Siège social
- 241 RTE DES BAGNES, 01290, SAINT-JEAN-SUR-VEYLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de GAEC COUTURIER
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de GAEC COUTURIER
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INSEEÉtablissements de GAEC COUTURIER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLESiègeActif
383 978 707 00032 · ouvert le 30 septembre 2023 · NAF 0111Z
- 01290 CROTTETFermé
383 978 707 00016 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 013Z
- 01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLEFermé
383 978 707 00024 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de GAEC COUTURIER
INPIConformité de GAEC COUTURIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC COUTURIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GAEC COUTURIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC COUTURIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1992-01-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1992-01-09 · Début d'activité : 1992-01-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant(e) : COUTURIER Cyril. Co-Gérant : COUTURIER Jean-Yves. Co-Gérant : COUTURIER Sylvie né(e) ALBAN.
- création
Date d'effet : 09 janvier 1992
Questions fréquentes sur GAEC COUTURIER
Quel est le numéro SIREN de GAEC COUTURIER ?
Le numéro SIREN de GAEC COUTURIER est 383 978 707. Le SIRET de son siège social est 383 978 707 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23383978707.
Qui dirige GAEC COUTURIER ?
GAEC COUTURIER est dirigée par CYRIL COUTURIER, gérant.
Où se situe le siège social de GAEC COUTURIER ?
Le siège social de GAEC COUTURIER est situé 241 Rte des Bagnes, 01290 Saint-Jean-sur-Veyle.
GAEC COUTURIER est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC COUTURIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC COUTURIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC COUTURIER.
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