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GAEC COUTURIER

Active
Siren383 978 707Société civile01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLECréée le 09 janvier 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,6 k€

GAEC COUTURIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 1992, identifiée par le SIREN 383 978 707. Son siège social est situé 241 Rte des Bagnes, 01290 Saint-Jean-sur-Veyle. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CYRIL COUTURIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC COUTURIER

Dénomination
GAEC COUTURIER
SIREN
383 978 707
SIRET (siège)
383 978 707 00032
N° TVA intracommunautaire
FR23383978707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 978 707
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 600 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
09 janvier 1992
Siège social
241 RTE DES BAGNES, 01290, SAINT-JEAN-SUR-VEYLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de GAEC COUTURIER

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de GAEC COUTURIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC COUTURIER

CC

CYRIL COUTURIER

Gérant

Depuis la création (09 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de GAEC COUTURIER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLESiègeActif

    383 978 707 00032 · ouvert le 30 septembre 2023 · NAF 0111Z

  • 01290 CROTTETFermé

    383 978 707 00016 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 013Z

  • 01290 SAINT-JEAN-SUR-VEYLEFermé

    383 978 707 00024 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GAEC COUTURIER

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2024

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 09 mars 1999

  • Acte

Conformité de GAEC COUTURIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC COUTURIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GAEC COUTURIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC COUTURIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1992-01-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1992-01-09 · Début d'activité : 1992-01-01

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant(e) : COUTURIER Cyril. Co-Gérant : COUTURIER Jean-Yves. Co-Gérant : COUTURIER Sylvie né(e) ALBAN.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1992

Questions fréquentes sur GAEC COUTURIER

Quel est le numéro SIREN de GAEC COUTURIER ?

Le numéro SIREN de GAEC COUTURIER est 383 978 707. Le SIRET de son siège social est 383 978 707 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23383978707.

Qui dirige GAEC COUTURIER ?

GAEC COUTURIER est dirigée par CYRIL COUTURIER, gérant.

Où se situe le siège social de GAEC COUTURIER ?

Le siège social de GAEC COUTURIER est situé 241 Rte des Bagnes, 01290 Saint-Jean-sur-Veyle.

GAEC COUTURIER est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC COUTURIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC COUTURIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC COUTURIER.