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GAEC CUVILLIER

Active
Siren328 357 512Société civile08600 FOISCHESCréée le 31 octobre 1983

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions162 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
129 k€

GAEC CUVILLIER est une société civile immatriculée le 31 octobre 1983 sous le numéro SIREN 328 357 512. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de la Gezerie Chez M. Robert Cuvillier, 08600 Foisches. GAEC CUVILLIER relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par GUILLAUME DENIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC CUVILLIER

Dénomination
GAEC CUVILLIER
SIREN
328 357 512
SIRET (siège)
328 357 512 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09328357512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 357 512
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
129 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
31 octobre 1983
Siège social
2 RUE DE LA GEZERIE CHEZ M. ROBERT CUVILLIER, 08600, FOISCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC CUVILLIER

Exploitation agricole

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Finances de GAEC CUVILLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC CUVILLIER

GD

GUILLAUME DENIS

Gérant

Depuis la création (31 octobre 1983) · 43 ans

GD

GAUTHIER DENIS

Gérant

Depuis la création (31 octobre 1983) · 43 ans

Établissements de GAEC CUVILLIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08600 FOISCHESSiègeActif

    328 357 512 00016 · ouvert le 26 avril 1983 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC CUVILLIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2013

  • Acte

Conformité de GAEC CUVILLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC CUVILLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

162 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC CUVILLIER. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC CUVILLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC CUVILLIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1983

Questions fréquentes sur GAEC CUVILLIER

Quel est le numéro SIREN de GAEC CUVILLIER ?

Le numéro SIREN de GAEC CUVILLIER est 328 357 512. Le SIRET de son siège social est 328 357 512 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09328357512.

Qui dirige GAEC CUVILLIER ?

GAEC CUVILLIER est dirigée par GUILLAUME DENIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC CUVILLIER ?

Le siège social de GAEC CUVILLIER est situé 2 rue de la Gezerie Chez M. Robert Cuvillier, 08600 Foisches.

GAEC CUVILLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC CUVILLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC CUVILLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC CUVILLIER.

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