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GAEC D'ARCOLE

Active
Siren814 881 082Société civile45500 NEVOYCréée le 27 novembre 2015

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
175 k€

GAEC D'ARCOLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 novembre 2015, identifiée par le SIREN 814 881 082. Son siège social est situé 124 Rte des Hauts Pays, 45500 Nevoy. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par TONY BEZY, gérant.

Fiche d'identité de GAEC D'ARCOLE

Dénomination
GAEC D'ARCOLE
SIREN
814 881 082
SIRET (siège)
814 881 082 00014
N° TVA intracommunautaire
FR79814881082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 881 082
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
175 300 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 novembre 2015
Siège social
124 RTE DES HAUTS PAYS , 45500, NEVOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC D'ARCOLE

Exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetéss ou pris à bail par lui

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GAEC D'ARCOLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC D'ARCOLE

TB

TONY BEZY

Gérant

Depuis la création (27 novembre 2015) · 10 ans

CL

CATHERINE LOISEAU

Gérant

Depuis la création (27 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de GAEC D'ARCOLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45500 NEVOYSiègeActif

    814 881 082 00014 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GAEC D'ARCOLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2023

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2015

  • Acte

Conformité de GAEC D'ARCOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC D'ARCOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC D'ARCOLE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC D'ARCOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC D'ARCOLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2015

Questions fréquentes sur GAEC D'ARCOLE

Quel est le numéro SIREN de GAEC D'ARCOLE ?

Le numéro SIREN de GAEC D'ARCOLE est 814 881 082. Le SIRET de son siège social est 814 881 082 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79814881082.

Qui dirige GAEC D'ARCOLE ?

GAEC D'ARCOLE est dirigée par TONY BEZY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC D'ARCOLE ?

Le siège social de GAEC D'ARCOLE est situé 124 Rte des Hauts Pays, 45500 Nevoy.

GAEC D'ARCOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC D'ARCOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC D'ARCOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC D'ARCOLE.

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