GAEC D'ARCOLE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 175 k€
GAEC D'ARCOLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 novembre 2015, identifiée par le SIREN 814 881 082. Son siège social est situé 124 Rte des Hauts Pays, 45500 Nevoy. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par TONY BEZY, gérant.
Fiche d'identité de GAEC D'ARCOLE
INSEE- Dénomination
- GAEC D'ARCOLE
- SIREN
- 814 881 082
- SIRET (siège)
- 814 881 082 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR79814881082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 881 082
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 175 300 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 27 novembre 2015
- Siège social
- 124 RTE DES HAUTS PAYS , 45500, NEVOY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC D'ARCOLE
Exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetéss ou pris à bail par lui
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Finances de GAEC D'ARCOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC D'ARCOLE
INSEEÉtablissements de GAEC D'ARCOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45500 NEVOYSiègeActif
814 881 082 00014 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 0111Z
Documents juridiques de GAEC D'ARCOLE
INPIConformité de GAEC D'ARCOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC D'ARCOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC D'ARCOLE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 janvier 2026 · N° 2023F00866
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC D'ARCOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC D'ARCOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 novembre 2015
Questions fréquentes sur GAEC D'ARCOLE
Quel est le numéro SIREN de GAEC D'ARCOLE ?
Le numéro SIREN de GAEC D'ARCOLE est 814 881 082. Le SIRET de son siège social est 814 881 082 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79814881082.
Qui dirige GAEC D'ARCOLE ?
GAEC D'ARCOLE est dirigée par TONY BEZY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC D'ARCOLE ?
Le siège social de GAEC D'ARCOLE est situé 124 Rte des Hauts Pays, 45500 Nevoy.
GAEC D'ARCOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC D'ARCOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC D'ARCOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC D'ARCOLE.
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