GAEC DAMOTTE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 143 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 344 643 846, GAEC DAMOTTE est une société civile créée le 2 mai 1988. Son siège social est situé 2 Imp de la Chaise, 03210 Chatillon. GAEC DAMOTTE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par NICOLAS DAMOTTE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DAMOTTE
INSEE- Dénomination
- GAEC DAMOTTE
- SIREN
- 344 643 846
- SIRET (siège)
- 344 643 846 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR14344643846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 643 846
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 mars 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 143 325 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 02 mai 1988
- Siège social
- 2 IMP DE LA CHAISE , 03210, CHATILLON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de GAEC DAMOTTE
Elevage bovins
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Finances de GAEC DAMOTTE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DAMOTTE
INSEEÉtablissements de GAEC DAMOTTE
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 03210 CHATILLONSiègeActif
344 643 846 00027 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 0142Z
- 03160 SAINT-AUBIN-LE-MONIALActif
344 643 846 00035 · ouvert le 24 novembre 2022 · NAF 3511Z
- 03210 SOUVIGNYFermé
344 643 846 00019 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 013Z
Documents juridiques de GAEC DAMOTTE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC DAMOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DAMOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DAMOTTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DAMOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DAMOTTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 1988
Questions fréquentes sur GAEC DAMOTTE
Quel est le numéro SIREN de GAEC DAMOTTE ?
Le numéro SIREN de GAEC DAMOTTE est 344 643 846. Le SIRET de son siège social est 344 643 846 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14344643846.
Qui dirige GAEC DAMOTTE ?
GAEC DAMOTTE est dirigée par NICOLAS DAMOTTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DAMOTTE ?
Le siège social de GAEC DAMOTTE est situé 2 Imp de la Chaise, 03210 Chatillon.
GAEC DAMOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DAMOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DAMOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DAMOTTE.
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