GAEC DANIEL STEPHAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 59,7 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 384 896 809, GAEC DANIEL STEPHAN est une société civile créée le 31 mars 1992. Elle est domiciliée SAINT JEAN Gurunhuel, 22390 Gurunhuel. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. La direction est assurée par YVON DANIEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DANIEL STEPHAN
INSEE- Dénomination
- GAEC DANIEL STEPHAN
- SIREN
- 384 896 809
- SIRET (siège)
- 384 896 809 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR14384896809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 896 809
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 59 700 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 31 mars 1992
- Siège social
- SAINT JEAN Gurunhuel, 22390, GURUNHUEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DANIEL STEPHAN
Activité agricole
Finances de GAEC DANIEL STEPHAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DANIEL STEPHAN
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 novembre 2017
Gérant
En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 novembre 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GAEC DANIEL STEPHAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 22390 GURUNHUELSiègeActif
384 896 809 00025 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 0141Z
- 29246 POULLAOUENFermé
384 896 809 00017 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 013Z
Documents juridiques de GAEC DANIEL STEPHAN
INPIComptes annuels de GAEC DANIEL STEPHAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC DANIEL STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GAEC DANIEL STEPHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DANIEL STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DANIEL STEPHAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DANIEL STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GAEC DANIEL STEPHAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC
Gérant : DANIEL Yvon ; Gérant : DANIEL Mickaël
- création
Date d'effet : 31 mars 1992
Questions fréquentes sur GAEC DANIEL STEPHAN
Quel est le numéro SIREN de GAEC DANIEL STEPHAN ?
Le numéro SIREN de GAEC DANIEL STEPHAN est 384 896 809. Le SIRET de son siège social est 384 896 809 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14384896809.
Qui dirige GAEC DANIEL STEPHAN ?
GAEC DANIEL STEPHAN est dirigée par YVON DANIEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DANIEL STEPHAN ?
Le siège social de GAEC DANIEL STEPHAN est situé SAINT JEAN Gurunhuel, 22390 Gurunhuel.
GAEC DANIEL STEPHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DANIEL STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DANIEL STEPHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DANIEL STEPHAN.
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