GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 32,8 k€
GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 2002, identifiée par le SIREN 779 490 721. Son siège social est situé 210 CHE de Bourcieu, 38460 Chamagnieu. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par VINCENT JULLIEN MOUTELON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU
INSEE- Dénomination
- GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU
- SIREN
- 779 490 721
- SIRET (siège)
- 779 490 721 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR55779490721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 779 490 721
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 32 800 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 12 septembre 2002
- Siège social
- 210 CHE de Bourcieu, 38460, Chamagnieu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU
PRODUCTEUR LAIT
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Finances de GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU
INSEEÉtablissements de GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38460 ChamagnieuSiègeActif
779 490 721 00015 · ouvert le 06 octobre 1967 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU
INPIConformité de GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1967-10-06
- création
Date d'effet : 12 septembre 2002
Questions fréquentes sur GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU
Quel est le numéro SIREN de GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU ?
Le numéro SIREN de GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU est 779 490 721. Le SIRET de son siège social est 779 490 721 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55779490721.
Qui dirige GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU ?
GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU est dirigée par VINCENT JULLIEN MOUTELON, gérant.
Où se situe le siège social de GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU ?
Le siège social de GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU est situé 210 CHE de Bourcieu, 38460 Chamagnieu.
GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE BELLEGARDE BOURCIEU.
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