GAEC DE BERGNES
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 219 440, GAEC DE BERGNES est une société civile créée le 2 décembre 2008. Son siège social est situé Dom Domaine de Bergnes, 11260 Campagne-sur-Aude. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par DAPHNE GARRANT, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DE BERGNES
INSEE- Dénomination
- GAEC DE BERGNES
- SIREN
- 509 219 440
- SIRET (siège)
- 509 219 440 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR94509219440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 219 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 02 décembre 2008
- Siège social
- DOM DOMAINE DE BERGNES , 11260, CAMPAGNE-SUR-AUDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DE BERGNES
Élevage de bovins - culture maraîchère ( asperges)
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de GAEC DE BERGNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DE BERGNES
INSEEÉtablissements de GAEC DE BERGNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11260 CAMPAGNE-SUR-AUDESiègeActif
509 219 440 00013 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DE BERGNES
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC DE BERGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE BERGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DE BERGNES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DE BERGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DE BERGNES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-02 · Début d'activité : 2009-01-01
- création
Date d'effet : 02 décembre 2008
Questions fréquentes sur GAEC DE BERGNES
Quel est le numéro SIREN de GAEC DE BERGNES ?
Le numéro SIREN de GAEC DE BERGNES est 509 219 440. Le SIRET de son siège social est 509 219 440 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94509219440.
Qui dirige GAEC DE BERGNES ?
GAEC DE BERGNES est dirigée par DAPHNE GARRANT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DE BERGNES ?
Le siège social de GAEC DE BERGNES est situé Dom Domaine de Bergnes, 11260 Campagne-sur-Aude.
GAEC DE BERGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DE BERGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DE BERGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE BERGNES.
Entreprises similaires
Même activité (élevage d'autres bovins et de buffles), en France
- DENKAVIT FRANCE49260 Montreuil-BellayCA 268 M€
- DOMAINE DES ETOILES16310 MassignacCA 1,8 M€
- USINE DU MARIN97290 Le MarinCA 1,5 M€
- DOMAINE DE LA BROUSSE14670 Saint-SamsonCA 44,5 k€
- GFA PENOT-LA BACHELLERIE87190 Magnac-Laval
- FERME DE LA VALETTE - PERIGORD24510 Saint-Felix-de-VilladeixCA 89,0 k€
- SCEA DE LA CERE15130 Arpajon-sur-Cere
- SCEA CAMP ST PEYRE46130 Bretenoux
- SCEA LES PLANTES71490 Saint-Jean-de-Trezy
- FERME CESAREE97355 Macouria
