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GAEC DE BUSCATELS

Active
Siren379 088 206Société civile12290 PRADES-SALARSCréée le 30 août 19901 ou 2

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
24,8 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC DE BUSCATELS est une société civile immatriculée le 30 août 1990 sous le numéro SIREN 379 088 206. Le siège social de l'entreprise se trouve Buscastels Prades de Salars, 12290 Prades-Salars. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par Clémence LOUBIERE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DE BUSCATELS

Dénomination
GAEC DE BUSCATELS
SIREN
379 088 206
SIRET (siège)
379 088 206 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61379088206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 088 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 mai 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
24 750 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
30 août 1990
Effectif
1 ou 2
Siège social
BUSCASTELS PRADES DE SALARS, 12290, PRADES-SALARS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GAEC DE BUSCATELS

L'exploitations des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui, et généralement toutes activités se rattachant à cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les G.A.E.C.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GAEC DE BUSCATELS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC DE BUSCATELS

CL

Clémence LOUBIERE

Gérant

Depuis la création (30 août 1990) · 36 ans

AB

ANNE BALITRAND

Gérant

Depuis la création (30 août 1990) · 36 ans

TL

THIERRY LOUBIERE

Gérant

Depuis la création (30 août 1990) · 36 ans

Établissements de GAEC DE BUSCATELS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12290 PRADES-SALARSSiègeActif

    379 088 206 00014 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 0143Z

Documents juridiques de GAEC DE BUSCATELS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de GAEC DE BUSCATELS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE BUSCATELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DE BUSCATELS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE BUSCATELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DE BUSCATELS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 août 1990

Questions fréquentes sur GAEC DE BUSCATELS

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE BUSCATELS ?

Le numéro SIREN de GAEC DE BUSCATELS est 379 088 206. Le SIRET de son siège social est 379 088 206 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61379088206.

Qui dirige GAEC DE BUSCATELS ?

GAEC DE BUSCATELS est dirigée par Clémence LOUBIERE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DE BUSCATELS ?

Le siège social de GAEC DE BUSCATELS est situé Buscastels Prades de Salars, 12290 Prades-Salars.

GAEC DE BUSCATELS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE BUSCATELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE BUSCATELS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE BUSCATELS.

Combien de salariés compte GAEC DE BUSCATELS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DE BUSCATELS emploie 1 ou 2 salariés.

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