GAEC DE CAUSSANUS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 90,1 k€
GAEC DE CAUSSANUS est une société civile immatriculée le 20 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 343 778. Son siège social est situé Caussanus, 82160 Caylus. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par NICOLAS BES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DE CAUSSANUS
INSEE- Dénomination
- GAEC DE CAUSSANUS
- SIREN
- 442 343 778
- SIRET (siège)
- 442 343 778 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR51442343778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 343 778
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 90 100 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 20 juin 2002
- Siège social
- Caussanus , 82160, Caylus
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DE CAUSSANUS
Bovins, viandes.
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Finances de GAEC DE CAUSSANUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DE CAUSSANUS
INSEEÉtablissements de GAEC DE CAUSSANUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82160 CaylusSiègeActif
442 343 778 00019 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DE CAUSSANUS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC DE CAUSSANUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE CAUSSANUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DE CAUSSANUS. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 mai 2002 · N° 99-20.243
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DE CAUSSANUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DE CAUSSANUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juin 2002
Questions fréquentes sur GAEC DE CAUSSANUS
Quel est le numéro SIREN de GAEC DE CAUSSANUS ?
Le numéro SIREN de GAEC DE CAUSSANUS est 442 343 778. Le SIRET de son siège social est 442 343 778 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51442343778.
Qui dirige GAEC DE CAUSSANUS ?
GAEC DE CAUSSANUS est dirigée par NICOLAS BES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DE CAUSSANUS ?
Le siège social de GAEC DE CAUSSANUS est situé Caussanus, 82160 Caylus.
GAEC DE CAUSSANUS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DE CAUSSANUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DE CAUSSANUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE CAUSSANUS.
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