GAEC DE CHAMPAGNY
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 220 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 504 166 315, GAEC DE CHAMPAGNY est une société civile créée le 20 mai 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve le Clos, 71460 Champagny-sous-Uxelles. GAEC DE CHAMPAGNY relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). FRANCIS PHILIPPON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC DE CHAMPAGNY
INSEE- Dénomination
- GAEC DE CHAMPAGNY
- SIREN
- 504 166 315
- SIRET (siège)
- 504 166 315 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR73504166315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 166 315
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 220 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 20 mai 2008
- Siège social
- le Clos , 71460, Champagny-sous-Uxelles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DE CHAMPAGNY
Élevage de bovins
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Finances de GAEC DE CHAMPAGNY
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INSEEÉtablissements de GAEC DE CHAMPAGNY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71460 Champagny-sous-UxellesSiègeActif
504 166 315 00011 · ouvert le 22 avril 2008 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DE CHAMPAGNY
INPIConformité de GAEC DE CHAMPAGNY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE CHAMPAGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DE CHAMPAGNY. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 janvier 1993 · N° 91-70.380
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DE CHAMPAGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DE CHAMPAGNY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2008-04-22
- création
Date d'effet : 20 mai 2008
Questions fréquentes sur GAEC DE CHAMPAGNY
Quel est le numéro SIREN de GAEC DE CHAMPAGNY ?
Le numéro SIREN de GAEC DE CHAMPAGNY est 504 166 315. Le SIRET de son siège social est 504 166 315 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73504166315.
Qui dirige GAEC DE CHAMPAGNY ?
GAEC DE CHAMPAGNY est dirigée par FRANCIS PHILIPPON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DE CHAMPAGNY ?
Le siège social de GAEC DE CHAMPAGNY est situé le Clos, 71460 Champagny-sous-Uxelles.
GAEC DE CHAMPAGNY est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DE CHAMPAGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DE CHAMPAGNY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE CHAMPAGNY.
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