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GAEC DE CHAPPELOT

Active
Siren448 926 634Société civile87700 BEYNACCréée le 18 juin 20031 ou 2

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
55,9 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC DE CHAPPELOT est une société civile immatriculée le 18 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 926 634. Le siège social de l'entreprise se trouve Chappelot, 87700 Beynac. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par SEBASTIEN SOTTE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DE CHAPPELOT

Dénomination
GAEC DE CHAPPELOT
SIREN
448 926 634
SIRET (siège)
448 926 634 00024
N° TVA intracommunautaire
FR01448926634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 926 634
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
55 920 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
18 juin 2003
Effectif
1 ou 2
Siège social
CHAPPELOT, 87700, BEYNAC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de GAEC DE CHAPPELOT

Élevage d'autres bovins et de buffles. Production d'électricité Photovoltaïque

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Finances de GAEC DE CHAPPELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DE CHAPPELOT

TS

THEO Sotte

Gérant

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2022

Anciens dirigeants (1)

MO

Michel Prosper Daniel Orvain,

Gérant · jusqu'à mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GAEC DE CHAPPELOT

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 87700 BEYNACSiègeActif

    448 926 634 00024 · ouvert le 24 mars 2003 · NAF 3511Z

  • 87700 BEYNACActif

    448 926 634 00032 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 0142Z

  • 87800 MEILHACFermé

    448 926 634 00016 · ouvert le 24 mars 2003 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DE CHAPPELOT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2003

  • Acte

Conformité de GAEC DE CHAPPELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE CHAPPELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DE CHAPPELOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE CHAPPELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DE CHAPPELOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

    modification du Gérant Sotte, Sebastien ; Gérant partant : Orvain, Michel Prosper Daniel ; nomination du Gérant : Sotte, Théo Gabriel

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2003

Questions fréquentes sur GAEC DE CHAPPELOT

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE CHAPPELOT ?

Le numéro SIREN de GAEC DE CHAPPELOT est 448 926 634. Le SIRET de son siège social est 448 926 634 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01448926634.

Qui dirige GAEC DE CHAPPELOT ?

GAEC DE CHAPPELOT est dirigée par SEBASTIEN SOTTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DE CHAPPELOT ?

Le siège social de GAEC DE CHAPPELOT est situé Chappelot, 87700 Beynac.

GAEC DE CHAPPELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE CHAPPELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE CHAPPELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE CHAPPELOT.

Combien de salariés compte GAEC DE CHAPPELOT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DE CHAPPELOT emploie 1 ou 2 salariés.