GAEC DE CHAVANELLE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 943 461, GAEC DE CHAVANELLE est une société civile créée le 1er janvier 2000. Elle est domiciliée Mrs Lavocat, 52500 Poinson-les-Fayl. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par PHILIPPE LAVOCAT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DE CHAVANELLE
INSEE- Dénomination
- GAEC DE CHAVANELLE
- SIREN
- 383 943 461
- SIRET (siège)
- 383 943 461 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR15383943461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 943 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- MRS LAVOCAT, 52500, POINSON-LES-FAYL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DE CHAVANELLE
Exploitation agricole
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Finances de GAEC DE CHAVANELLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DE CHAVANELLE
INSEEÉtablissements de GAEC DE CHAVANELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52500 POINSON-LES-FAYLSiègeActif
383 943 461 00012 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC DE CHAVANELLE
INPIConformité de GAEC DE CHAVANELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE CHAVANELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DE CHAVANELLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DE CHAVANELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DE CHAVANELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur GAEC DE CHAVANELLE
Quel est le numéro SIREN de GAEC DE CHAVANELLE ?
Le numéro SIREN de GAEC DE CHAVANELLE est 383 943 461. Le SIRET de son siège social est 383 943 461 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15383943461.
Qui dirige GAEC DE CHAVANELLE ?
GAEC DE CHAVANELLE est dirigée par PHILIPPE LAVOCAT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DE CHAVANELLE ?
Le siège social de GAEC DE CHAVANELLE est situé Mrs Lavocat, 52500 Poinson-les-Fayl.
GAEC DE CHAVANELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DE CHAVANELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DE CHAVANELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE CHAVANELLE.
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