Checkers

GAEC DE CHAZEY

Active
Siren323 961 185Société civile71130 GUEUGNONCréée le 13 janvier 20001 ou 2

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
270 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC DE CHAZEY est une société civile immatriculée le 13 janvier 2000 sous le numéro SIREN 323 961 185. Elle est domiciliée Chazey, 71130 Gueugnon. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. SYLVIE NUGUES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DE CHAZEY

Dénomination
GAEC DE CHAZEY
SIREN
323 961 185
SIRET (siège)
323 961 185 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21323961185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 961 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
270 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
13 janvier 2000
Effectif
1 ou 2
Siège social
CHAZEY , 71130, GUEUGNON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GAEC DE CHAZEY

Activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311 du Code rural

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GAEC DE CHAZEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC DE CHAZEY

SN

SYLVIE NUGUES

Gérant

Depuis la création (13 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de GAEC DE CHAZEY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71130 GUEUGNONSiègeFermé

    323 961 185 00010 · ouvert le 07 décembre 1981 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DE CHAZEY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de GAEC DE CHAZEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE CHAZEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DE CHAZEY. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE CHAZEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DE CHAZEY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2000

Questions fréquentes sur GAEC DE CHAZEY

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE CHAZEY ?

Le numéro SIREN de GAEC DE CHAZEY est 323 961 185. Le SIRET de son siège social est 323 961 185 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21323961185.

Qui dirige GAEC DE CHAZEY ?

GAEC DE CHAZEY est dirigée par SYLVIE NUGUES, gérant.

Où se situe le siège social de GAEC DE CHAZEY ?

Le siège social de GAEC DE CHAZEY est situé Chazey, 71130 Gueugnon.

GAEC DE CHAZEY est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE CHAZEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE CHAZEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE CHAZEY.

Combien de salariés compte GAEC DE CHAZEY ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DE CHAZEY emploie 1 ou 2 salariés.