GAEC DE CHAZEY
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 270 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
GAEC DE CHAZEY est une société civile immatriculée le 13 janvier 2000 sous le numéro SIREN 323 961 185. Elle est domiciliée Chazey, 71130 Gueugnon. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. SYLVIE NUGUES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC DE CHAZEY
INSEE- Dénomination
- GAEC DE CHAZEY
- SIREN
- 323 961 185
- SIRET (siège)
- 323 961 185 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR21323961185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 961 185
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 270 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 13 janvier 2000
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- CHAZEY , 71130, GUEUGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de GAEC DE CHAZEY
Activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311 du Code rural
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de GAEC DE CHAZEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DE CHAZEY
INSEEÉtablissements de GAEC DE CHAZEY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71130 GUEUGNONSiègeFermé
323 961 185 00010 · ouvert le 07 décembre 1981 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DE CHAZEY
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC DE CHAZEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE CHAZEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DE CHAZEY. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre famille CAB 2
Décision du 26 juin 2025 · N° 22/03071
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 novembre 1992 · N° 90-21.654
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 mai 1990 · N° 88-16.467
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DE CHAZEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DE CHAZEY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2000
Questions fréquentes sur GAEC DE CHAZEY
Quel est le numéro SIREN de GAEC DE CHAZEY ?
Le numéro SIREN de GAEC DE CHAZEY est 323 961 185. Le SIRET de son siège social est 323 961 185 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21323961185.
Qui dirige GAEC DE CHAZEY ?
GAEC DE CHAZEY est dirigée par SYLVIE NUGUES, gérant.
Où se situe le siège social de GAEC DE CHAZEY ?
Le siège social de GAEC DE CHAZEY est situé Chazey, 71130 Gueugnon.
GAEC DE CHAZEY est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DE CHAZEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DE CHAZEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE CHAZEY.
Combien de salariés compte GAEC DE CHAZEY ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DE CHAZEY emploie 1 ou 2 salariés.
Entreprises similaires
Même activité (élevage d'autres bovins et de buffles) à Gueugnon
- GAEC MERLE PERE ET FILS71130 Gueugnon
- GAEC PIERRE DIDIER ET EVELYNE71130 Gueugnon
- GFA MUTUEL CANTON GUEUGNON71130 Gueugnon
- RAVE MICHEL71130 Gueugnon
- RIZET JEAN71130 Gueugnon
- PERRAUDIN GABRIELLE71130 Gueugnon
- SAVIN SIMONE71130 Gueugnon
- DUCHASSIN ROGER71130 Gueugnon
- MOLLETTE MARIE71130 Gueugnon
- GUILLOUX HENRIETTE71130 Gueugnon
Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles
Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z
Élevage d'autres bovins et de buffles à Gueugnon
Entreprises du même secteur à Gueugnon
Entreprises à Gueugnon
Toutes les entreprises à Gueugnon
Exportez toutes les entreprises « Élevage d'autres bovins et de buffles » de Saône-et-Loire en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
