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GAEC DE CHENEVELLES

Active
Siren401 028 071Société civile71390 BUXYCréée le 15 mai 1995

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
199 k€

GAEC DE CHENEVELLES est une société civile immatriculée le 15 mai 1995 sous le numéro SIREN 401 028 071. Son siège social est situé Chenevelles Buxy, 71390 Buxy. GAEC DE CHENEVELLES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par JEAN-PHILIPPE BOUILLOT, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DE CHENEVELLES

Dénomination
GAEC DE CHENEVELLES
SIREN
401 028 071
SIRET (siège)
401 028 071 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15401028071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 028 071
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
198 945,97 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
15 mai 1995
Siège social
CHENEVELLES BUXY, 71390, BUXY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DE CHENEVELLES

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Finances de GAEC DE CHENEVELLES

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Dirigeants et représentants de GAEC DE CHENEVELLES

JB

JEAN-PHILIPPE BOUILLOT

Gérant

Depuis la création (15 mai 1995) · 31 ans

GB

GILLES BOUILLOT

Gérant

Depuis la création (15 mai 1995) · 31 ans

Établissements de GAEC DE CHENEVELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71390 BUXYSiègeActif

    401 028 071 00017 · ouvert le 15 mai 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de GAEC DE CHENEVELLES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 15 mai 1995

  • Acte

Conformité de GAEC DE CHENEVELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE CHENEVELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DE CHENEVELLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE CHENEVELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DE CHENEVELLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1995

Questions fréquentes sur GAEC DE CHENEVELLES

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE CHENEVELLES ?

Le numéro SIREN de GAEC DE CHENEVELLES est 401 028 071. Le SIRET de son siège social est 401 028 071 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15401028071.

Qui dirige GAEC DE CHENEVELLES ?

GAEC DE CHENEVELLES est dirigée par JEAN-PHILIPPE BOUILLOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DE CHENEVELLES ?

Le siège social de GAEC DE CHENEVELLES est situé Chenevelles Buxy, 71390 Buxy.

GAEC DE CHENEVELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE CHENEVELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE CHENEVELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE CHENEVELLES.