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GAEC DE CLOSEL

Active
Siren333 881 324Société civile38110 FAVERGES-DE-LA-TOURCréée le 08 novembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,8 k€
Effectif
Non publié

GAEC DE CLOSEL est une société civile immatriculée le 8 novembre 1985 sous le numéro SIREN 333 881 324. Son siège social est situé Grand Champ, 38110 Faverges-de-la-Tour. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par MATHIEU MOREL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DE CLOSEL

Dénomination
GAEC DE CLOSEL
SIREN
333 881 324
SIRET (siège)
333 881 324 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62333881324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 881 324
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
76 800 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
08 novembre 1985
Siège social
GRAND CHAMP, 38110, FAVERGES-DE-LA-TOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DE CLOSEL

Elevage, production laitière.

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Finances de GAEC DE CLOSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DE CLOSEL

MM

MATHIEU MOREL

Gérant

Depuis la création (08 novembre 1985) · 41 ans

MH

MARIE HUGUET

Gérant

Depuis la création (08 novembre 1985) · 41 ans

Établissements de GAEC DE CLOSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38110 FAVERGES-DE-LA-TOURSiègeActif

    333 881 324 00011 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DE CLOSEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Comptes annuels de GAEC DE CLOSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC DE CLOSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC DE CLOSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE CLOSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DE CLOSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE CLOSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC DE CLOSEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1985

Questions fréquentes sur GAEC DE CLOSEL

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE CLOSEL ?

Le numéro SIREN de GAEC DE CLOSEL est 333 881 324. Le SIRET de son siège social est 333 881 324 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62333881324.

Qui dirige GAEC DE CLOSEL ?

GAEC DE CLOSEL est dirigée par MATHIEU MOREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DE CLOSEL ?

Le siège social de GAEC DE CLOSEL est situé Grand Champ, 38110 Faverges-de-la-Tour.

GAEC DE CLOSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE CLOSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE CLOSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE CLOSEL.

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