Checkers

GAEC DE CUSSAC

Active
Siren337 839 757Société civile12480 BROQUIESCréée le 01 janvier 2000

0146Z · Élevage de porcins

Documents
Capital social
165 k€

GAEC DE CUSSAC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 337 839 757. Elle est domiciliée Cussac, 12480 Broquies. GAEC DE CUSSAC relève du secteur élevage de porcins (code NAF 0146Z). La direction est assurée par JEAN-LOUIS CAZOTTES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DE CUSSAC

Dénomination
GAEC DE CUSSAC
SIREN
337 839 757
SIRET (siège)
337 839 757 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39337839757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 839 757
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
165 000 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
CUSSAC , 12480, BROQUIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DE CUSSAC

Ovins lait porc engraissement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GAEC DE CUSSAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC DE CUSSAC

JC

JEAN-LOUIS CAZOTTES

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

JC

JULIEN CAZOTTES

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

MC

MANON CAZOTTES

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de GAEC DE CUSSAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12480 BROQUIESSiègeActif

    337 839 757 00016 · ouvert le 05 juin 1986 · NAF 0146Z

Documents juridiques de GAEC DE CUSSAC

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 26 février 2013

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1994

  • Acte

Conformité de GAEC DE CUSSAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE CUSSAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DE CUSSAC. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE CUSSAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DE CUSSAC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur GAEC DE CUSSAC

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE CUSSAC ?

Le numéro SIREN de GAEC DE CUSSAC est 337 839 757. Le SIRET de son siège social est 337 839 757 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39337839757.

Qui dirige GAEC DE CUSSAC ?

GAEC DE CUSSAC est dirigée par JEAN-LOUIS CAZOTTES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DE CUSSAC ?

Le siège social de GAEC DE CUSSAC est situé Cussac, 12480 Broquies.

GAEC DE CUSSAC est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE CUSSAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE CUSSAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE CUSSAC.