GAEC DE GAZEL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
GAEC DE GAZEL est une société civile immatriculée le 9 mars 2011 sous le numéro SIREN 530 788 603. Le siège social de l'entreprise se trouve Gazel, 63190 Bort-l'Etang. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par PIERRICK CHAZAL, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DE GAZEL
INSEE- Dénomination
- GAEC DE GAZEL
- SIREN
- 530 788 603
- SIRET (siège)
- 530 788 603 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR47530788603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 788 603
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 09 mars 2011
- Siège social
- GAZEL , 63190, BORT-L'ETANG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DE GAZEL
Exploitation de biens agricoles
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Finances de GAEC DE GAZEL
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INSEEÉtablissements de GAEC DE GAZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63190 BORT-L'ETANGSiègeActif
530 788 603 00013 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DE GAZEL
INPIConformité de GAEC DE GAZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE GAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DE GAZEL. Elle date de 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 mai 2021 · N° 19-14.546
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DE GAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DE GAZEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 mars 2011
Questions fréquentes sur GAEC DE GAZEL
Quel est le numéro SIREN de GAEC DE GAZEL ?
Le numéro SIREN de GAEC DE GAZEL est 530 788 603. Le SIRET de son siège social est 530 788 603 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47530788603.
Qui dirige GAEC DE GAZEL ?
GAEC DE GAZEL est dirigée par PIERRICK CHAZAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DE GAZEL ?
Le siège social de GAEC DE GAZEL est situé Gazel, 63190 Bort-l'Etang.
GAEC DE GAZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DE GAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DE GAZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE GAZEL.
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