GAEC DE L'ENVOLEE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 409 k€
GAEC DE L'ENVOLEE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 2007, identifiée par le SIREN 493 774 277. Le siège social de l'entreprise se trouve 346 RTE de Croix Verte, 69590 Pomeys. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par Clément GAGNAIRE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DE L'ENVOLEE
INSEE- Dénomination
- GAEC DE L'ENVOLEE
- SIREN
- 493 774 277
- SIRET (siège)
- 493 774 277 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR50493774277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 774 277
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 409 200 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 19 janvier 2007
- Siège social
- 346 RTE de Croix Verte, 69590, Pomeys
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DE L'ENVOLEE
exploitation et gestion de biens agricoles conformément à l'art. L311-1 du CRPM et production d'énergie renouvelable, notamment solaire via l'utilisation de panneaux photovoltaïques
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Finances de GAEC DE L'ENVOLEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DE L'ENVOLEE
INSEEÉtablissements de GAEC DE L'ENVOLEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69590 PomeysSiègeActif
493 774 277 00013 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DE L'ENVOLEE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC DE L'ENVOLEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE L'ENVOLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DE L'ENVOLEE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 25 novembre 2022 · N° 22/00326
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DE L'ENVOLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DE L'ENVOLEE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 janvier 2007
Questions fréquentes sur GAEC DE L'ENVOLEE
Quel est le numéro SIREN de GAEC DE L'ENVOLEE ?
Le numéro SIREN de GAEC DE L'ENVOLEE est 493 774 277. Le SIRET de son siège social est 493 774 277 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50493774277.
Qui dirige GAEC DE L'ENVOLEE ?
GAEC DE L'ENVOLEE est dirigée par Clément GAGNAIRE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DE L'ENVOLEE ?
Le siège social de GAEC DE L'ENVOLEE est situé 346 RTE de Croix Verte, 69590 Pomeys.
GAEC DE L'ENVOLEE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DE L'ENVOLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DE L'ENVOLEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE L'ENVOLEE.
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